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46. – Transport des enfants des écoles municipales à l'école de plein air de Remicourt et à la colonie scolaire Joseph-Antoine : marché de gré à gré. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

54. – Location de propriétés communales, utilisation par le centre d'orientation professionnelle de divers locaux situés au rez-de-chaussée et au premier étage de l'immeuble 15 rue de Lyautey : bail à loyer. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

58. – Aménagement des abattoirs, agrandissement du marché aux bœufs, demande d'emploi de rabais d'adjudication, devis modificatif et complémentaire : approbation d'avenant. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

59. – Colonies extérieures organisées par l'Inspection académique (U.F.O.V.A.L) : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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64. – Construction d'un immeuble d'habitation au jardin fleuriste municipal, travaux complémentaires : avenant à la convention d'architecte. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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