• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 8 juillet 1991

III-12. – Prorogation par avenant n° 8 pour 6 mois de la convention Ville de Nancy/Sodhexo France Écoles-Universités. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 juillet 1991

IV-1. – Recours 91.486 devant le Tribunal administratif GERARD c/Ville de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Fixation du montant de la redevance pour occupation de locaux à l'Abattoir de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Création d'un poste de moniteur d'éducation physique de 1ère catégorie. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Création d'un poste de contractuel au Service Informatique. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-3. – Transformation d'emploi (employé de bibliothèque). • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-4. – Transformation d'emploi d'agent de maîtrise qualifié. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-5. – Transformation d'un poste de technicien territorial principal. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-6. – Transformation d'un poste de conducteur spécialisé 1er niveau. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-7. – Recrutement d'un officier de Police municipale. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-8. – Rémunération des pigistes collaborant aux journaux municipaux. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-9. – Attribution d'une prime de technicité. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Convention Fonds Local d'aide aux jeunes en difficulté. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Mission locale - Convention de participation. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Attribution de bourses à cinq étudiants de Newcastle. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-2. – Attribution de bourses à vingt étudiants de Karlsruhe. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-1. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Peinture Vénitienne 1600-1800 - Collections des Musées de la Ville de Padoue. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30 septembre 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 septembre 1991

I-1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association STAN NET en cours de constitution. Désignation d'un représentant du conseil municipal au Conseil d'administration de l'Association. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 septembre 1991

II-1. – Régularisation du compte administratif de l'exercice 1989 et du budget supplémentaire 90 suite à l'annulation prononcée par le Tribunal administratif le 17 septembre 91. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier