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Travaux d'utilité collective. – Gestion : décisions relatives à une demande de prise en charge pour un stage de formation professionnelle (1989-1990), protocoles d'alternance (1988, 1990), demandes d'admission au bénéfice de la rémunération forfaitaire (1988-1990), attestations d'expérience professionnelle (1987-1988, 1990), déclarations d'accidents du travail (1987-1989), correspondance (1986-1987, 1989). • 1986-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Gestion du mobilier et de l'immobilier. – Servitude de passage : notes (s. d.), extrait d'acte de vente (1963), correspondance (1965). Vente de mobilier de pensionnaires assistés ou non : délibérations, correspondance (1977-1978). Proposition de vente d'un immeuble mitoyen rue Charles-III : correspondance (1978-1979). Acquisitions immobilières : liste (1992). • 1963-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Travaux de construction, de restructuration et d'aménagement, notamment pour la médicalisation. – Exécution : délibération, étude de faisabilité sur l'incidence des travaux sur le prix de la journée de 1990 à 2000, études prospectives, cahier des charges, bilan, notes, rapports, devis, correspondance, notamment relative à l'inauguration, communiqué, plans. Financement, contribution de l'État, du conseil général et de différentes caisses d'assurance sociale : délibération, arrêté préfectoral, plan de financement, note, rapport, correspondance. • 1968-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Sécurité : procès-verbal de visite d'un établissement recevant du public (1991, 1993), procès-verbal de la sous-commission technique chargée des établissements recevant du public et des immeubles de grande hauteur (1994). Installations électriques, mise en conformité et réfection : délibération, convention, cahier des clauses techniques particulières (1980-1993). Installations de ventilation : rapports de mesures acoustiques (1990). Équipement, cuisine : devis, correspondance ; postes de télévision : correspondance (1964-1990). Entretien : notes, compte rendu d'une commission des troisième et quatrième âges, correspondance (1972-1981). • 1964-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier