• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 20 mars 1942

6. – Caisse des écoles publiques : modification des statuts. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 20 mars 1942

7. – Création d'une caisse des écoles privées. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 20 mars 1942

8. – Eau de Moselle : dégrèvements de redevances. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 20 mars 1942

9. – Projet de budget de l'exercice 1942. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1942

15 mai 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1942
• 15 mai 1942

1. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1942
• 15 mai 1942

2. – Caisse des écoles publiques : vente de valeurs. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mai 1942

3. – Caisse des écoles publiques : budget de 1942. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mai 1942

4. – Redevance à la ville des établissements bénéficiant d'une liaison téléphonique directe avec la caserne des sapeurs-pompiers. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mai 1942

5. – Comité des fêtes : homologation de la gestion de 1939. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mai 1942

6. – Marchés de travaux et de fournitures. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mai 1942

7. – Acquisitions de parcelles de terrain pour alignement et assainissement. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mai 1942

8. – Personnel communal : rémunération exceptionnelle de travaux supplémentaires. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mai 1942

9. – Caisse communale de retraites : versements à opérer par les professeurs du conservatoire, chefs de pupitres à l'orchestre du théâtre et des concerts. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mai 1942

10. – Aménagement du musée lorrain : acquisition de vitrines. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mai 1942

11. – Hospices civils : amélioration de la situation du personnel hospitalier. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mai 1942

12. – Hospices civils : relèvement de prix de journées. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mai 1942

13. – Hospices civils : relèvement de la subvention allouée pour le fonctionnement du laboratoire central. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mai 1942

14. – Demande d'exonération de droit de place au marché. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mai 1942

15. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier