• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 7 août 1942

14. – Acquisition de compteur d'eau : marché sur appel d'offre. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 7 août 1942

15. – Transformation de l'hôtel de ville : marché de gré à gré. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 7 août 1942

16. – Liquidations de pensions de retraite. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 7 août 1942

17. – Demande de bourse communale à l'école nationale supérieure des Beaux-arts de Paris. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 7 août 1942

18. – Demandes de bourses nationales à l'école nationale professionnelle de Nancy : avis du conseil municipal. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 août 1942

19. – Attribution des prix de la fondation Flury. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1942

16 octobre 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1942
• 16 octobre 1942

1. – Remboursement par le service médical de prophylaxie antivénérienne du coût de photographies exécutées par le service anthropométrique. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 16 octobre 1942

2. – Demande de construction d'un entrepôt de films cinématographiques : avis du conseil municipal. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 octobre 1942

3. – Affiliation du personnel communal à la caisse chirurgicale. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 octobre 1942

4. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1942
• 16 octobre 1942

5. – Cession de pavés déclassés. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 16 octobre 1942

6. – Exécution des travaux de terrassement et maçonnerie du service de la voirie : marché de gré à gré. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 16 octobre 1942

7. – Indemnité pour frais de fonctions au maire et aux adjoints : crédit supplémentaire. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1942
• 16 octobre 1942

8. – Caisse de retraites des employés de la ville de Nancy et des établissements publics communaux : compte des recettes et dépenses de 1941. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 16 octobre 1942

9. – Règlement des frais d'inhumation des victimes du 20 septembre : crédit d'urgence. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 octobre 1942

10. – Hospices civils : fondations pour entretien de tombes. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 octobre 1942

11. – Maison des orphelines : ouverture de crédit. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1942
• 16 octobre 1942

12. – Caisse de crédit municipal : droit de gardiennage des marchandises saisies. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 octobre 1942

13. – Fourniture de cercueils pour l'inhumation d'indigents : relèvement de prix. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier