• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 26 février 1944

15. – Prolongement et élargissement de la rue Saint-Thiébault au droit du nouvel Hôtel des postes : acquisition d'immeubles. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 26 février 1944

16. – École régionale d'infirmières : demandes de renouvellement de subventions communales. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 26 février 1944

17. – Conservatoire de musique : intérim à la direction. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 26 février 1944

18. – Liquidations de pensions retraite. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 26 février 1944

19. – Commissions municipales. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944

14 mars 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 14 mars 1944

1. – Renouvellement de la concession de Nancy-Thermal. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 14 mars 1944

2. – Cotes irrécouvrables • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 14 mars 1944

3. – Redevance de la Ville à la Société Nancéia pour l'année 1943. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 14 mars 1944

4. – Acquisition d'immeuble pour la réalisation d'alignements. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 14 mars 1944

5. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeubles. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 14 mars 1944

6. – Hospices civils : prestations de l'assurance invalidité du personnel hospitalier, convention avec l'Union régionale des caisses primaires d'assurances sociales. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944

5 mai 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 5 mai 1944

1. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeubles. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 5 mai 1944

2. – Assainissement du quartier de la Charité : acquisition d'immeubles. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 5 mai 1944

3. – Acquisitions d'immeubles pour la réalisation d'alignements. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 5 mai 1944

4. – École supérieure de la métallurgie et de l'industrie des mines : demande de subvention. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 5 mai 1944

5. – Octroi : modification du règlement et des cadres du personnel. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 5 mai 1944

6. – Installation à l'usine Nancéia d'appareils de charge automatique des batteries d'accumulateurs : crédit d'urgence. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 5 mai 1944

7. – Augmentation de la durée de service des sapeurs-pompiers : indemnité provisoire compensatrice. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier