• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 27 novembre 1944

3. – Création d'un orchestre municipal : l'Orchestre symphonique de Nancy (O.S.N). • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Concerts organisés par la municipalité : fixation du tarif des places. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Suppression de l'octroi : situation du personnel. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Règlement relatif à la résorption du personnel de l'octroi. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Suppression de l'octroi : relèvement du taux de la taxe locale sur les ventes au détail et prestations de service. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Abattoir : relèvement des taxes d'abatage et de visite des viandes foraines. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Contribution mobilière et taxe d'habitation. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Renouvellement pour 1945 d'allocations et secours des veuves d'employés communaux. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Indemnité de logement à une directrice d'école. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Instance judiciaire : autorisation du maire à ester en justice en défense contre Emile Richard receveur de l'octroi. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Rémunération du personnel de l'école des beaux-arts, du conservatoire de musique et de la compagnie des sapeurs-pompiers. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Location de propriétés communales. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Marché de gré à gré. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Assainissement du quartier de la Charité. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Demande de procéder à un appel d'offres pour l'exécution des travaux d'entretien des bâtiments communaux. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Rémunération du personnel des collectivités locales : situation particulière de certains fonctionnaires municipaux. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Lycée Jeanne-d'arc : demande de renouvellement de bourse communale. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Lycée Henri Poincaré : demandes de bourses communales. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Collège moderne et technique de jeunes filles : demande de bourses communales. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Collège moderne et technique de jeunes filles : demandes de bourses de demi-pension. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier