• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 7 juin 1945

5. – Fondation Victor-Poirel : relèvement du prix de journée. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 7 juin 1945

6. – Service des promenades : remboursement des frais de décorations florales. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 7 juin 1945

7. – Acquisitions d'immeubles israélites : remboursement de loyers perçus par la Ville. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 7 juin 1945

8. – Locations de propriétés communales. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 7 juin 1945

9. – Révision des traitements du personnel communal. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 7 juin 1945

10. – Taxe locale additionnelle à la taxe sur les transactions. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 7 juin 1945

11. – Révision des salaires du personnel auxiliaire ouvrier. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1945
• 7 juin 1945

12. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 7 juin 1945

13. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 7 juin 1945

14. – Liquidation de pensions de retraites. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 7 juin 1945

15. – Formation de commissions municipales et extra-municipales et désignation de délégués du conseil municipal à divers comités. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945

9 juillet 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 9 juillet 1945

1. – Subvention à la kermesse au profit des prisonniers. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 9 juillet 1945

2. – Compagnie des sapeurs-pompiers : modification des cadres. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 9 juillet 1945

3. – Comptes d'exploitation des réseaux de tramways de Nancy. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1945
• 9 juillet 1945

4. – Redevances dues à la Ville par les membres du personnel municipal logé dans les propriétés communales. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 9 juillet 1945

5. – Acquisition d'une échelle porteur pour la compagnie de sapeurs-pompiers : marché de gré à gré. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 9 juillet 1945

6. – Location de propriété communale, bail à loyer de la propriété dénommé « Ancien Gymnase des pompiers », rue des Jardiniers, à Nancy. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 9 juillet 1945

7. – Installations foraines : cirques, révision du tarif des droits de place. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 9 juillet 1945

8. – Cession de matériaux. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier