• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 29 mars 1999

III-5. – Classement de l'allée Bertin dans le domaine public routier communal. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 mars 1999

III-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Charte de partenariat entre la Ville de Nancy et les Voies Navigables de France • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Opération de restructuration du site industriel Daum à Nancy : Avenant à la convention de mandat EPML du 2/04/98 relative à la réalisation des travaux de requalification du site industriel Daum • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Attribution de subvention - Association Les Orfèvres de Stanislas. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Attribution de subvention - Association des anciens élèves de SUP'EST - Forum pour l'emploi • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Attribution de subvention - Projet aquacité • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Dixième concours inter-régional de négociation commerciale baptisé Les Négociales • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Dérogation au repos dominical - Société Logica • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Protection juridique en cas d'accident du travail - Madame Christine HAMANG • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-3. – Mise à disposition d'un agent auprès du Centre communal d'action sociale • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-4. – Rémunération des prestations ponctuelles réalisées pour le compte de la Ville de Nancy : intégration de deux nouveaux tarifs dans le tableau arrêté par délibération n° P/1 du 17 mars 1997 • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-5. – Rémunération des vacations au Musée des beaux-arts • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-6. – Convention de regroupement de moyens au sein d'une direction des systèmes d'informations communautaires, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre sur le service d'information de la Ville de Nancy • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Location maintenance d'équipement d'aires de jeux dans les écoles maternelles de la Ville de Nancy - Avenant n°2 • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Réhabilitation du jardin Corbin 26-38 rue du Sergent Blandan à Nancy - Avenant n°1 aux lots n°1 et n°3 • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Aménagement de la terrasse Vaudémont - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-4. – Avenant n°4 à la convention régissant la construction et l'exploitation du parc de stationnement public Stanislas -Vaudémont du 9 juillet 1971 • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-5. – Avenant n°1 au marché de travaux d'entretien de la voirie communale et de petits travaux neufs - Lot n°1 année 1999 • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-6. – Transfert de la fourrière à la Communauté urbaine du Grand Nancy - Signature d'une convention de prestations services. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier