Navigation et régime des eaux Canaux Canal de la Marne au Rhin Contraventions : certificat, avis, arrêtés préfectoraux, correspondance. • 1866-1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 62 Sujet : voie navigable Nom géographique : Marne au Rhin (France ; canal)
Navigation et régime des eaux Canaux Canal de la Marne au Rhin Accidents : certificat, correspondance. • 1927-1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 63 Sujet : voie navigable Nom géographique : Marne au Rhin (France ; canal)
Navigation et régime des eaux Canaux Canal de la Marne au Rhin Plaintes : correspondance [1838]-1877, 1912-1958). • [1838]-1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 64 Sujet : voie navigable Nom géographique : Marne au Rhin (France ; canal)
Navigation et régime des eaux Canaux Canal de la Marne au Rhin Halage : avis, coupure de presse, arrêtés préfectoraux, plans. • 1934-1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 65 Sujet : voie navigable Type : plan Nom géographique : Marne au Rhin (France ; canal)
Navigation et régime des eaux Canaux Canal de la Marne au Rhin Chômage : rapport, correspondance. • 1881-1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 66 Sujet : voie navigable Nom géographique : Marne au Rhin (France ; canal)
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés • [1722]-1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 67-106 Sujet : cours d'eau
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Affaires générales • 1844 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 67 Sujet : cours d'eau
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Affaires générales Arrêté du maire relatif aux prises d'eau pratiquées dans les ruisseaux, fossés et canaux. • 1844 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 67 Sujet : prise d'eau • cours d'eau
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de Boudonville (ou ruisseau de Bonsecours) • [1722]-1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 68-76 Sujet : cours d'eau Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Boudonville • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Bonsecours
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de Boudonville (ou ruisseau de Bonsecours) Curage : rapports, arrêtés municipaux, arrêtés préfectoraux, rôle de répartition des frais, plan, correspondance (an XI-1832, 1859). • an XI-1859 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 68 Sujet : aménagement des eaux • cours d'eau Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Boudonville • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Bonsecours
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de Boudonville (ou ruisseau de Bonsecours) Travaux d'encaissement du cours d'eau : arrêtés municipaux, devis estimatif (1849-1850). Demandes de maintien de deux prises d'eau par des riverains : titres de propriété, correspondance [1722]-1850. • [1722]-1850 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 69 Sujet : aménagement des eaux • prise d'eau • cours d'eau Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Boudonville • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Bonsecours
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de Boudonville (ou ruisseau de Bonsecours) Demande de couverture du ruisseau depuis le pont de la Croix jusqu'à l'aqueduc du canal : correspondance (1842). Réclamations contre les émanations du ruisseau : rapports, plan, correspondance (1895-1896). • 1842-1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 70 Sujet : aménagement des eaux • pollution des eaux • cours d'eau Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Boudonville • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Bonsecours Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Pont de la Croix
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de Boudonville (ou ruisseau de Bonsecours) Insalubrité du ruisseau. – Action en référé d'un riverain : rapport, correspondance (1906-1907). Demande de couverture partielle, rue de Boudonville : rapport, correspondance (1911). • 1906-1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 71 Sujet : aménagement des eaux • pollution des eaux • cours d'eau Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Boudonville • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Boudonville • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Bonsecours
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de Boudonville (ou ruisseau de Bonsecours) Demandes d'installation de prises d'eau : correspondance. • 1837 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 72 Sujet : prise d'eau • cours d'eau Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Boudonville • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Bonsecours
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de Boudonville (ou ruisseau de Bonsecours) Plaintes relatives aux prises d'eau et à l'arrosage : rapports, notes, correspondance [1755, 1763], 1811, 1833-1839, 1849, 1850, 1854). • [1755]-1854 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 73 Sujet : prise d'eau • cours d'eau Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Boudonville • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Bonsecours
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de Boudonville (ou ruisseau de Bonsecours) Établissement de deux barrages pour l'alimentation de lavoirs : rapport, arrrêtés préfectoraux, règlements d'eau, correspondance. • 1869-1871 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 74 Sujet : aménagement des eaux • lavoir • cours d'eau Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Boudonville • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Bonsecours
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de Boudonville (ou ruisseau de Bonsecours) Rue de la Source et aqueduc de Boudonville : rapport du conducteur agent-voyer. • 1878 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 75 Sujet : ouvrage d'art • cours d'eau Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Boudonville • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Boudonville • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Bonsecours Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Aqueduc de Boudonville
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de Boudonville (ou ruisseau de Bonsecours) Construction d'une passerelle métallique entre la voie de chemin de fer de ceinture et la Meurthe : extrait des délibérations du conseil municipal, détail estimatif, décompte définitif, rapport, plan des lieux, dessins, correspondance. • 1877-1878 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 76 Sujet : ouvrage d'art • voie ferrée d'intérêt local • cours d'eau Type : plan • document graphique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chemin de fer de ceinture • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Boudonville • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Bonsecours
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de Brichambeau • 1889-1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 77-78 Sujet : aménagement des eaux • cours d'eau Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Brichambeau
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Ruisseau de Brichambeau Curage : règlement, rapport, plan, notes, correspondance (1889-1898). État des riverains, pétition, arrêté préfectoral, correspondance (1961-1962). • 1889-1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 77 Sujet : aménagement des eaux • cours d'eau Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Brichambeau