Archives municipales de Nancy - Recherche sur « %2A%3A%2A »

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Décisions modificatives n°1 à 3, décisions modificatives n°1 à 3 par fonctions. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 59

Sujet : finances communales

Type : décision budgétaire modificative

Compte administratif, compte administratif par sous-fonctions, rapport de présentation. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 60

Sujet : finances communales

Type : compte administratif

Annexes n°1 et 2 du compte administratif. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 61

Sujet : finances communales

Type : compte administratif

1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 62-66

Sujet : finances communales

Débat d'orientation budgétaire (manquant). • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 62

Sujet : finances communales

Budget primitif, budget primitif par fonctions, annexes, rapport de présentation. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 63

Sujet : finances communales

Type : budget

Décisions modificatives n°1 à 3, décisions modificatives n°1 à 3 par sous-fonctions. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 64

Sujet : finances communales

Type : décision budgétaire modificative

Compte administratif, compte administratif par sous-fonctions. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 65

Sujet : finances communales

Type : compte administratif

Annexes n°1 et 2 du compte administratif. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 66

Sujet : finances communales

Type : compte administratif

2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 67-71

Sujet : finances communales

Débat d'orientation budgétaire. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 67

Sujet : finances communales

Budget primitif, budget primitif par sous-fonctions, annexes, rapport de présentation. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 68

Sujet : finances communales

Type : budget

Décisions modificatives n°1 à 3, décisions modificatives n°1 à 3 par sous-fonctions. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 69

Sujet : finances communales

Type : décision budgétaire modificative

Compte administratif, compte administratif par sous-fonctions, rapport de présentation. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 70

Sujet : finances communales

Type : compte administratif

Annexes n°1 et 2 du compte administratif. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 71

Sujet : finances communales

Type : compte administratif

2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 176-180

Sujet : finances communales

Débat d'orientation budgétaire. • 2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 176

Sujet : finances communales

Budget primitif, budget primitif par sous-fonctions, rapport de présentation. • 2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 177

Sujet : finances communales

Type : budget

Annexes du budget primitif. • 2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 178

Sujet : finances communales

Type : budget

Décision modificative n°3, décision modificative n°3 par sous-fonctions. • 2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 179

Sujet : finances communales

Type : décision budgétaire modificative