Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Auxiliaires de justice Avocats Tableaux de l'ordre des avocats à la Cour d'appel de Nancy Placards (7). • 1876-1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 10 Sujet : avocat • auxiliaire de justice • personnel • organisation judiciaire • justice Type : placard
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Auxiliaires de justice Avocats Tableaux de l'ordre des avocats à la Cour d'appel de Nancy Placards (5). • 1898-1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 11 Sujet : avocat • auxiliaire de justice • personnel • organisation judiciaire • justice Type : placard
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Auxiliaires de justice Avocats Tableaux de l'ordre des avocats à la Cour d'appel de Nancy Placards (7). • 1914-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 12 Sujet : avocat • auxiliaire de justice • personnel • organisation judiciaire • justice Type : placard
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Auxiliaires de justice Experts-traducteurs jurés • 1946-1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 13 Sujet : expert • auxiliaire de justice • personnel • organisation judiciaire • justice Type : placard
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Auxiliaires de justice Experts-traducteurs jurés Tableaux des experts-traducteurs-jurés de l'Est : placards (3) (1946/1947, 1956, 1965). • 1946-1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 13 Sujet : expert • auxiliaire de justice • personnel • organisation judiciaire • justice Type : placard
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels • 1876-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 14-20 Sujet : officier ministériel • personnel • organisation judiciaire • justice Type : placard
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Avoués • 1927-1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 14 Sujet : avoué • officier ministériel • personnel • organisation judiciaire • justice Type : placard
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Avoués Tableaux des avoués près le tribunal de première instance de Nancy : placards (7). • 1927-1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 14 Sujet : avoué • officier ministériel • personnel • organisation judiciaire • justice Type : placard
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Huissiers • 1876-1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 15-16 Sujet : huissier de justice • officier ministériel • personnel • organisation judiciaire • justice Type : placard
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Huissiers Tableaux de la communauté des huissiers de l'arrondissement de Nancy : placards (2) (1876, 1885). Tableau des huissiers près les tribunaux de première instance de Nancy et de Toul : placard (1931). Tableaux des huissiers de justice du département de Meurthe-et-Moselle : placards (3) (1955-1956, 1963). • 1876-1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 15 Sujet : huissier de justice • officier ministériel • personnel • organisation judiciaire • justice Type : placard
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Huissiers Suppression d'un office d'huissier, avis du conseil municipal : extrait de délibération du conseil municipal, correspondance. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 16 Sujet : huissier de justice • officier ministériel • personnel • organisation judiciaire • justice Type : placard
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Notaires • 1876-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 17-20 Sujet : notaire • officier ministériel • personnel • organisation judiciaire • justice Type : placard
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Notaires Tableaux des notaires de l'arrondissement de Nancy • 1876-1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 17-19 Sujet : notaire • officier ministériel • personnel • organisation judiciaire • justice Type : placard
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Notaires Tableaux des notaires de l'arrondissement de Nancy Placards (12). • 1876-1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 17 Sujet : notaire • officier ministériel • personnel • organisation judiciaire • justice Type : placard
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Notaires Tableaux des notaires de l'arrondissement de Nancy Placards (11). • 1890-1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 18 Sujet : notaire • officier ministériel • personnel • organisation judiciaire • justice Type : placard
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Notaires Tableaux des notaires de l'arrondissement de Nancy Placards (11). • 1902-1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 19 Sujet : notaire • officier ministériel • personnel • organisation judiciaire • justice Type : placard
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Notaires Tableaux des notaires de la circonscription judiciaire du tribunal du département de Meurthe-et-Moselle (section Nancy) : placards (2) (1928, 1930). Tableaux des notaires de la circonscription judiciaire du tribunal de première instance de Nancy et de Toul : placards (4) (1931, 1933-1934, 1939). Tableaux des notaires du département de Meurthe et de Meurthe-et-Moselle : placards (6) (1959/1960-1966/1967). • 1928-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 20 Sujet : notaire • officier ministériel • personnel • organisation judiciaire • justice Type : placard
Justice Organisation de la justice Palais de justice • 1804 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 21 Sujet : palais de justice • organisation judiciaire • justice Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Palais de justice
Justice Organisation de la justice Palais de justice Projet d'abandonner à la ville la possession de l'édifice : extraits de délibérations, arrêté préfectoral, correspondance. • 1804 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 21 Sujet : palais de justice • organisation judiciaire • justice Type : arrêté préfectoral Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Palais de justice
Justice Fonctionnement de la justice • 1789-1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 22-69 Sujet : justice Fonction : fonctionnement