Archives municipales de Nancy - Recherche sur « %2A%3A%2A »

x En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 72441 à 72460 sur 120542

Débat d'orientation budgétaire. • 2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 200

Sujet : finances communales

Budget primitif, budget primitif par sous-fonctions, annexes, rapport de présentation. • 2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 201

Sujet : finances communales

Type : budget

Décisions modificatives n°1 et 2, décisions modificatives n°1 et 2 par sous-fonctions. • 2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 202

Sujet : finances communales

Type : décision budgétaire modificative

Compte administratif, compte administratif par sous-fonctions, rapport de présentation. • 2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 203

Sujet : finances communales

Type : compte administratif

Annexes n°1 et n° 2 du compte administratif. • 2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 204

Sujet : finances communales

Type : compte administratif

Compte de gestion. • 2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 95

Sujet : finances communales

Type : compte de gestion

2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 96, 205-210

Sujet : finances communales

Dotations provisoires, dotations provisoires par sous-fonctions • 2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 205

Sujet : finances communales

Débat d'orientation budgétaire. • 2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 206

Sujet : finances communales

Budget primitif, budget primitif par sous-fonctions, annexes, rapport de présentation. • 2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 207

Sujet : finances communales

Type : budget

Décisions modificatives n°1 et 2, décisions modificatives n°1 et 2 par sous-fonctions. • 2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 208

Sujet : finances communales

Type : décision budgétaire modificative

Compte administratif, compte administratif par sous-fonctions, rapport de présentation. • 2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 209

Sujet : finances communales

Type : compte administratif

Annexes du compte administratif. • 2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 210

Sujet : finances communales

Type : compte administratif

Compte de gestion. • 2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 96

Sujet : finances communales

Type : compte de gestion

2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 97, 211-215

Sujet : finances communales

Dotations provisoires. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 211

Sujet : finances communales

Débat d'orientation budgétaire. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 212

Sujet : finances communales

Budget primitif, budget primitif par sous-fonctions, annexes, rapport de présentation. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 213

Sujet : finances communales

Type : budget

Décisions modificatives n° 1 et n° 2. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 214

Sujet : finances communales

Type : décision budgétaire modificative

Compte administratif, compte administratif par sous-fonctions, annexes, rapport de présentation. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 215

Sujet : finances communales

Type : compte administratif