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III-5. – Révision du P.O.S. - Prise en compte des observations formulées par Monsieur le Préfet - Suppression de l'emplacement réservé n°6. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 31
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-1. – Contrat avec la Compagnie Générale de Chauffe (C.G.F.) - Fourniture de chaleur pour les bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 32
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-2. – Révision des redevances applicables dans les gymnases, salles et terrains de sports pour les compétitions et autres manifestations ou occupations. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 33
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-3. – Piscines municipales - Révision de la grille tarifaire concernant les usagers individuels ainsi que l'organisation des manisfestations. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 33
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-1. – Musée de zoologie et aquarium tropical - Modification des heures d'ouverture, des droits d'entrée et du prix de vente des documents. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales