• Urbanisme réglementaire
• Droit du sol
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif (par numéro d'ordre)

N° 484. – 34 rue des Soeurs-Macarons, démolition : correspondance. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif (par numéro d'ordre)

N° 486. – 69 rue Saint-Georges, travaux de devanture : copie de jugement, correspondance. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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N° 487. – 48 rue du Sergent-Blandan, restructuration et extension : plans, correspondance. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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N° 488. – Angle du quai Ligier-Richier et de la rue de Boudonville, restructuration en logements : plan, 2 photographies positives (tirage argentique, couleur), correspondance. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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N° 489. – 5 rue Henri-Bazin, rénovation du Restaurant-du-Port : plan, correspondance. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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N° 490. – 69 rue de Boudonville, remplacement de végétaux : plans, 7 photographies positives (tirage argentique, couleur), correspondance. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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N° 491. – 1170 avenue Raymond-Pinchard, démolition : convention, plan, correspondance. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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N° 492. – 6 rue Marcel-Brot, construction d'un magasin des Établissements Germain : plan, coupure de presse, correspondance. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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N° 493. – Dénomination de rues (rue Claude-Erignac, allée Bernard-Feder, squares du Jardin d'Eau) : notes, correspondance. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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N° 494. – 108 rue Stanislas, construction d'un bâtiment à usage de commerces et de bureaux : plan, correspondance. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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N° 495. – 14 boulevard de La-Mothe, construction d'un bâtiment à usage de bureaux pour la Mutuelle assurance des instituteurs de France : pièces de permis de construire, coupure de presse, correspondance. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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N° 496. – 39 rue Charles-III, implantation d'une antenne de télécommunication : plan, 1 photographie positive (polaroïde, couleur), correspondance. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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N° 497. – 17 rue des Cristalleries, démolition d'un bâtiment à usage industriel : note, permis de démolir, plans, correspondance. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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N° 498. – Vieille ville de Nancy, étude sur les enduits de façade : offre de prestation de l'école d'Avignon, documentation. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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N° 499. – 27 rue de la Colline, rénovation d'un pavillon : pièces de permis de construire, plan, 6 photographies positives (tirage argentique, couleur), correspondance. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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N° 500. – 34 rue du Vieil-Aître, construction d'un immeuble à usage de logements : note, pièces de permis de construire, plans, correspondance. • 1988-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Déclaration d'intention d'aliéner • [1874]-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Registres de dépôt • 2013-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Registres de dépôt

2013 (26 septembre)-2014 (2 janvier). • 2013-2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Registres de dépôt

2014 (2 janvier-31 décembre). • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier