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Projet. – Commission d'appel d'offres, réunions du 10 avril et 1er août 1996 : synthèse des offres, tableau comparatif, correspondance. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

619 W 10

Permis de démolir : dossier, comptes rendus de réunion, correspondance, 2 plans. • 1993-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

619 W 13

Marchés entreprises, lots 1-19 : cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cadre décomposé du prix global forfaitaire (CDPGF), acte d'engagement (AE). • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

619 W 14

CNFPT, commission municipale Meurthe-Canal et groupe de travail ENACT : comptes rendus de réunion (1993-1997). Projet : analyse (1994), rappel chronologique (1994-1995). Commission permis de construire : comptes rendus (1994). Maîtrise d'œuvre : convention et acte d'engagement (994). • 1994-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

619 W 17

Contrôles : comptes rendus, procès verbaux d'essai et attestations (1998). Photographie de l'emplacement du chantier de l'ENACT cotée en 5 Fi (1997). • 1997-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

619 W 20