Mesures d'exception et faits de guerre Guerre franco-allemande (1870-1871) Occupation allemande de Nancy (12 août 1870-1er août 1873) Finances Comptes de dépenses Mandats de paiement : octobre-novembre. • 1870 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 265 Mot matière thésaurus : finances locales Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Mesures d'exception et faits de guerre Guerre franco-allemande (1870-1871) Occupation allemande de Nancy (12 août 1870-1er août 1873) Finances Comptes de dépenses Mandats de paiement : décembre 1870-janvier 1871. • 1870-1871 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 266 Mot matière thésaurus : finances locales Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Mesures d'exception et faits de guerre Guerre franco-allemande (1870-1871) Occupation allemande de Nancy (12 août 1870-1er août 1873) Finances Comptes de dépenses Reçus pour fournitures ou travaux. • 1870-1871 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 267 Mot matière thésaurus : finances locales Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Mesures d'exception et faits de guerre Guerre franco-allemande (1870-1871) Occupation allemande de Nancy (12 août 1870-1er août 1873) Finances Comptes de dépenses État des avances faites à l'État par la ville de Nancy pour les dépenses relatives à l'occupation allemande du 2 mars au 24 août 1871. • 1871 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 334 Mot matière thésaurus : finances locales Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Mesures d'exception et faits de guerre Guerre franco-allemande (1870-1871) Occupation allemande de Nancy (12 août 1870-1er août 1873) Finances Comptes de dépenses Réclamations diverses (ameublement, ambulances, chauffage...) faites auprès de l'État : notes, états, mandats, correspondance. • 1871-1874 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 335 Mot matière thésaurus : finances locales Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Mesures d'exception et faits de guerre Guerre franco-allemande (1870-1871) Occupation allemande de Nancy (12 août 1870-1er août 1873) Finances Comptes de dépenses Dépenses postérieures au 2 mars 1871. – Réclamations à l'État : état, bordereaux. • 1871-1872 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 336 Mot matière thésaurus : finances locales Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Mesures d'exception et faits de guerre Guerre franco-allemande (1870-1871) Occupation allemande de Nancy (12 août 1870-1er août 1873) Finances Comptes de dépenses Réclamation à l'État des dépenses faites par la ville pour le service des options : états, correspondance. • 1872 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 337 Mot matière thésaurus : finances locales Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Mesures d'exception et faits de guerre Guerre franco-allemande (1870-1871) Occupation allemande de Nancy (12 août 1870-1er août 1873) Finances Comptes de recettes • [1871]-1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 268 Mot matière thésaurus : finances locales Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Mesures d'exception et faits de guerre Guerre franco-allemande (1870-1871) Occupation allemande de Nancy (12 août 1870-1er août 1873) Finances Comptes de recettes Recettes et dépenses (1871-1874) révisées en 1891. • [1871]-1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 268 Mot matière thésaurus : finances locales Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Mesures d'exception et faits de guerre Guerre franco-allemande (1870-1871) Occupation allemande de Nancy (12 août 1870-1er août 1873) Contributions directes et indirectes • 1870-1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 269-272, 345-348, 370 Mot matière thésaurus : fiscalité Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Mesures d'exception et faits de guerre Guerre franco-allemande (1870-1871) Occupation allemande de Nancy (12 août 1870-1er août 1873) Contributions directes et indirectes Octroi : relevés des objets destinés à l'armée allemande. • 1871-1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 346 Mot matière thésaurus : fiscalité Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Mesures d'exception et faits de guerre Guerre franco-allemande (1870-1871) Occupation allemande de Nancy (12 août 1870-1er août 1873) Contributions directes et indirectes Manufacture des tabacs. – Activités sous contrôle allemand : états, correspondance. • 1870-1872 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 370 Mot matière thésaurus : fiscalité Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Mesures d'exception et faits de guerre Guerre franco-allemande (1870-1871) Occupation allemande de Nancy (12 août 1870-1er août 1873) Contributions directes et indirectes Droits sur les vins : instructions, correspondance (1870). Réorganisation du service de l'enregistrement des domaines et du timbre : circulaire, correspondance (1871). Bureau d'octroi de la gare des voyageurs : correspondance (1871). • 1870-1871 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 270 Mot matière thésaurus : fiscalité Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Mesures d'exception et faits de guerre Guerre franco-allemande (1870-1871) Occupation allemande de Nancy (12 août 1870-1er août 1873) Contributions directes et indirectes Contributions directes. – Répartition et perception : états, observations du conseil municipal de Nancy, correspondance (1870-1873). Fonds de l'État encaissés par la ville de Nancy durant l'occupation réclamés par le Trésor : correspondance (1876-1877). • 1870-1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 269 Mot matière thésaurus : fiscalité Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Mesures d'exception et faits de guerre Guerre franco-allemande (1870-1871) Occupation allemande de Nancy (12 août 1870-1er août 1873) Contributions directes et indirectes Registre général des objets destinés à l'armée allemande introduits à Nancy assujettis aux droit d'octroi (1er janvier-31 juillet 1873). • [vers 1873] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 272 Mot matière thésaurus : fiscalité Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Mesures d'exception et faits de guerre Guerre franco-allemande (1870-1871) Occupation allemande de Nancy (12 août 1870-1er août 1873) Contributions directes et indirectes Octroi. – Bureau de l'abattoir : relevés des bêtes destinées à l'armée allemande abattues dans l'abattoir public. • 1871-1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 347 Mot matière thésaurus : fiscalité Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Mesures d'exception et faits de guerre Guerre franco-allemande (1870-1871) Occupation allemande de Nancy (12 août 1870-1er août 1873) Contributions directes et indirectes Registre général des objets destinés à l'armée allemande introduits à Nancy assujettis aux droit d'octroi (mars 1871-décembre 1872). • 1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 271 Mot matière thésaurus : fiscalité Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Mesures d'exception et faits de guerre Guerre franco-allemande (1870-1871) Occupation allemande de Nancy (12 août 1870-1er août 1873) Contributions directes et indirectes Octroi. – Réclamation à l'État du payement des droits d'octroi dus à la ville de Nancy pour les marchandises et denrées de toute nature destinées à l'armée allemande : rapports, états, correspondance. • 1871-1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 348 Mot matière thésaurus : fiscalité Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Mesures d'exception et faits de guerre Guerre franco-allemande (1870-1871) Occupation allemande de Nancy (12 août 1870-1er août 1873) Contributions directes et indirectes Octroi : état du personnel (s.d., vers 1872). • [vers 1872] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 345 Mot matière thésaurus : fiscalité Typologie documentaire : liste nominative Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Mesures d'exception et faits de guerre Guerre franco-allemande (1870-1871) Occupation allemande de Nancy (12 août 1870-1er août 1873) Administration générale • 1871 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 273 Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)