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VI-14. – Tenue des bureaux de vote des scrutins des 21 avril et 5 mai et des 9 et 16 juin 2002 - Attribution d'entrées gratuites pour les Présidents et Assesseurs. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-15. – Désignation des délégués, employeurs et salariés, membres de la Commission administrative chargée de l'établissement de la liste électorale prud'homale communale en vue des élections prud'homales du 11 décembre 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-18. – Pose et dépose d'affiches, sur le réseau municipal mupi médium. Institution d'une gratuité pour les associations caritatives, à but humanitaire ou en partenariat avec la Ville de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-3. – Contrats de fourniture de propane pour divers bâtiments communaux : Chalet Alsacien du parc Sainte Marie / Logement du gymnase Chopin / Anciens vestiaires du stade de Gentilly. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-1. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme - 1ère phase de l'année 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-2. – Demande de subvention pour la réalisation d'étude de l'impact des nuisances sonores dans les salles municipales ouvertes au public et diffusant à titre habituel de la musique amplifiée. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2. – Saturnisme Infantile : Projet de classement de l'ensemble du Département de Meurthe-et-Moselle en zone à risque d'exposition au plomb. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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