• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 21 juin 1993

I-1. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au conseil d'établissement de la maison de retraite protestante. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 21 juin 1993

II-1. – Décision modificative n° 1. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 21 juin 1993

II-2. – Modification des abattements pour charges de famille appliqués en matière de taxe d'habitation. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 21 juin 1993

II-3. – Opération de remboursements anticipés. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 21 juin 1993

II-4. – Taxe professionnelle : exonération partielle en faveur des activités théâtrales. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 21 juin 1993

II-5. – Oeuvres sociales et entraide protestantes - Garantie d'emprunt de 300 000 francs sollicité auprès de la caisse d'épargne des pays lorrains dans le but de réhabiliter les locaux du foyer évangélique d'accueil et de jeunes du Haut-du-Lièvre. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 21 juin 1993

II-6. – Modification de garantie : Prorogation de l'échéance de remboursement du 31 mars 1993, du prêt de 2.400.000 francs contracté par le Centre école régional de parachutisme Nancy Lorraine auprès du crédit mutuel. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 21 juin 1993

II-7. – Modification de garantie : Réduction de 6 mois de la durée de préfinancement : Avenant aux contrats de prêts n° 354179-354181 (Nancy 20, rue de Saverne) et n° 354178 (Nancy 23/27 rue de Saverne), établis entre la société anomyne d'habitation à loyer modéré de l'est et la caisse des dépôts et consignations. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 21 juin 1993

II-8. – Demande de garantie d'emprunt de 495.000 francs sollicitée par l'association accueil et réinsertion sociale (l'A.R.S.) et l'unité de gestion immobilière lorraine (U.G.I.L.O.R.) pour la réhabilitation de logements destinés à des familles défavorisées. - Prêteur : A.I.A.C. (association interprofessionnelle d'aide à la construction). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 21 juin 1993

II-9. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 21 juin 1993

II-10. – Attribution de subventions à diverses associations à caractère social. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 21 juin 1993

II-11. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 21 juin 1993

II-12. – Attribution de subventions aux associations d'utilisateurs des centres sociaux. - Répartition. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 21 juin 1993

II-13. – Attribution de subventions aux associations qui organisent des fêtes de quartiers. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 21 juin 1993

II-14. – Attribution de subventions à des ateliers et garderie périscolaires. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 21 juin 1993

II-15. – Actualisation des tarifs aux bains douches Saint-Nicolas. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 21 juin 1993

II-16. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les : 1, 2, 3 juillet 1993 organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 21 juin 1993

III-1. – Appel d'offres ouvert - modération de trafic - travaux de génie civil - programme 1993. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 21 juin 1993

III-2. – Appel d'offres ouvert - Classes de neige 1994. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 21 juin 1993

III-3. – Appel d'offres restreint : piscine de Gentilly - Mise en conformité et réfection de l'éclairage du hall des bassins. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier