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IV-6. – Lotissement artisanal de Réménauville - Note de conjoncture arrêtée au 31.12.2004. Agrément du cessionnaire de la dernière parcelle cédée par Solorem. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-5. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive pendant le premier trimestre de l'année scolaire et pendant les congés de Toussaint. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-1. – Appel d'offres ouvert de travaux - Pavillon Alliot (Grand Hôtel de la Reine). Restauration des menuiseries. Tranche unique. - Convention financière avec l'État. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-2. – Palais Ducal - Restauration des couvertures et façades. Marché complémentaire au marché de couverture de l'entreprise LEBRAS Frères. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XII-2. – Avenant n°2 à la convention de concession relatif à l'aménagement et à l'exploitation de la librairie-boutique du musée des Beaux-Arts. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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