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III-1. – Zone d'aménagement concerté Provençal - Approbation du compte-rendu d'activité, du bilan arrêté au 31 décembre 1992 et du bilan prévisionnel actualisé - Avenant n° 2 au traité de concession avec la société Lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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III-5. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe : traité de concession avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe : cession des terrains propriétés de la ville à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Convention entre l'établissement public de la métropole Lorraine (E.P.M.L.) et la Ville de Nancy - acquisition d'un immeuble sis 56, rue Marquette. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-9. – Zone d'aménagement concerté Z.A.C. Croix de Bourgogne : rétrocession de voirie entre la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) et la Ville de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-10. – Indivision Solvay - Cession à la société Lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'une parcelle de terrain. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-12. – Dénomination de l'équipement municipal situé 55, rue de la Colline : Maison Robert Sittler. Dénomination de la salle des Meuniers, rue de la Colline : Salle Robert Sittler. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Appel d'offres restreint - opéra-théâtre de Nancy - travaux de rénovation - Commande de révision de maîtrise d'oeuvre -Ville de Nancy / architecte en chef des monuments historiques. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Société Locapark - Modification juridique de la forme de la société - Fusion avec les sociétés : Compagnie des parcs automatiques, Setex et Société parkings gare du Nord. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Avenant n° 1 - Convention Ville de Nancy / société nationale des chemins de fer français pour l'exploitation du parking situé en bordure des boulevards Joffre et de l'Insurrection du ghetto de Varsovie. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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