• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 20 décembre 1993

V-1. – Vente de dix caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 20 décembre 1993

VI-1. – Atelier municipal d'art enfantin - Augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 20 décembre 1993

VI-2. – Atelier municipal d'art enfantin - Augmentation du taux de participation des familles pour l'année 1994. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 20 décembre 1993

VI-3. – Modification de certaines dispositions du règlement de service relatif à la restauration scolaire. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 20 décembre 1993

VI-4. – Restauration scolaire - Remboursement des tickets non utilisés - Création d'une régie de dépenses. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 20 décembre 1993

VI-5. – Restauration du personnel municipal - Relèvement du prix des tickets repas - . • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 20 décembre 1993

VI-6. – Piscines municipales - Révision des tarifs applicables aux usagers individuels et à l'organisation de manifestations. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 20 décembre 1993

VII-1. – Service photographique du musée des beaux-arts de Nancy et du musée de l'école de Nancy - .Fixation de tarifs • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 20 décembre 1993

VIII-1. – Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du service médical du travail de la Ville de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 20 décembre 1993

VIII-2. – Avenant au contrat du conseiller technique en communication au cabinet de monsieur le maire. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 20 décembre 1993

VIII-3. – Création d'un poste d'ingénieur subdivisionnaire contractuel responsable du domaine public. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 20 décembre 1993

VIII-4. – Rémunération du personnel d'appoint de la salle Poirel et facturation des prestations complémentaires. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994

31 janvier 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 31 janvier 1994

I-1. – Distribution publique d'énergie électrique - Transfert au district des droits et obligations de l'autorité concédante. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 31 janvier 1994

I-2. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association de l'école nationale de police municipale et désignation de deux représentants du conseil municipal. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 31 janvier 1994

I-3. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association des amis de la bibliothèque de France et désignation d'un représentant du conseil municipal. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 31 janvier 1994

II-1. – Débat d'orientation budgétaire. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 31 janvier 1994

II-2. – Annulation de la garantie d'emprunt de 20 394 112 francs que la ville avait accordée, par délibération du 11 février 1991, à la société anonyme d'habitations à loyer modéré de l'Est pour la construction de 56 logements rue de Saverne. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 31 janvier 1994

II-3. – Garantie d'un emprunt de 5 690 000 francs sollicitée par la société anonyme d'habitations à loyer modéré de l'Est - Construction de 14 logements Résidence Les Fruitiers située 19-23 rue de l'Armée Patton à Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier