• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 23 octobre 1953

14. – Locations de propriétés communales : immeubles des commissariats de police. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 23 octobre 1953

15. – Subvention au centre d'amélioration du logement. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 23 octobre 1953

16. – Autorisation d'ester en justice : société RIMMA. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 23 octobre 1953

17. – Acquisition de parcelles de terrains pour alignements : ruelle de la Madeleine. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 23 octobre 1953

18. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignements : rue Victor prolongée. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 23 octobre 1953

19. – Utilisation du grand salon de l'Hôtel de Ville par des sociétés artistiques ou culturelles : fixation des droits d'utilisation. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 23 octobre 1953

20. – Renouvellement du traité passé avec la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 23 octobre 1953

21. – Maison des orphelines : avis du Conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 octobre 1953

22. – Personnel communal : indemnité d'entretien de bicyclette. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 23 octobre 1953

23. – Bureau de bienfaisance : avis du Conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 23 octobre 1953

24. – Location des propriétés communales : révision du montant des loyers. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 octobre 1953

25. – Instance judiciaire : Électricité et gaz de France. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 octobre 1953

26. – Nouvelles dénominations de rues : place des Vosges, rue Marcelle-Dorr, rue Jeanne-d'Arc. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11 décembre 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 décembre 1953

1. – Groupe scolaire du Placieux : adjudication des travaux de construction des classes primaires. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 11 décembre 1953

2. – Groupe scolaire du Placieux : emprunt de 5 millions de francs. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 décembre 1953

3. – Centre régional du bureau universitaire de statistiques : participation financière de la Ville. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 11 décembre 1953

4. – Subventions aux sociétés sportives : répartition. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 11 décembre 1953

5. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 11 décembre 1953

6. – Orchestre symphonique municipal : rajustement de l'indemnité servie aux musiciens auxiliaires de 1re et 2e catégorie. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier