Résultats 12161 à 12180 sur 120542

II-19. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2009 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2009. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 206
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-20. – Zone d'aménagement concerté Austrasie - Note de conjoncture exercice 2009 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2009. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 206
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-25. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 3ème phase de l'année 2010. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 207
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-27. – Accueil de loisirs périscolaire. Avenant au Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 207
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-29. – Contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques de divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre - Avenant n° 1. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 207
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-30. – Centres Sociaux -Conventions de partenariat avec la Caisse d'allocations familiales, l'Office d'Hygiène Sociale et les Associations d'Utilisateurs. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 207
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales