Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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III-20 . – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire : périmètre 2012 • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-21. – Attribution des primes de ravalement • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-22 . – Groupe scolaire La Fontaine - Restructuration, amélioration thermique et extension - Lancement de la procédure adaptée • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-23 . – Convention de partenariat : Maison de la justice et du droit • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-24 . – Mise en oeuvre des chantiers d'insertion 2012 • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-25 . – Renouvellement de l'emploi contractuel de Responsable des Installations sportives • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-26 . – Création de l'emploi de Chargé de Mission participation Ecocitoyenneté. • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-27 . – Renouvellement par un contrat à durée indéterminée de l'emploi contractuel de la Directrice du Protocole. • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-28 . – Mise à disposition d'un agent du Ministère de la Culture et de la Communication auprès de la Ville de Nancy • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-29 . – Mise à disposition à temps non complet de deux agents de la Ville de Nancy auprès de la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-30 . – Convention d'utilisation d'un système de radiocommunication avec la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-31. – Mise en conformité des ascenseurs dans les bâtiments communaux - Lancement d'une procédure adaptée - Travaux • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

26 mars 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Rapport sur le Développement Durable • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-1. – Vote du budget primitif 2012 • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-2 . – Vote du taux des impôts directs • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-3 . – Ajustement des autorisations de programme 2010 - 2014 • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-4 . – Demande d'avis conforme au conseil municipal sur les emprunts du Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Information au conseil municipal sur l'activité et la situation financière de la caisse du Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2011 • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-5 . – Renaissance-Nancy 2013, convention de partenariat et de mécénat avec Electricité Réseau Distribution France (ERDF) • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération