Résultats 13081 à 13100 sur 120542

II-8 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 1ère phase de l'année 2013 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 23
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-10 . – Avenant à la convention d'équipement entre la Ville de Nancy, la Maison des Jeunes et de la Culture Bazin et l'Union Locale des Maisons des Jeunes et de la Culture • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 23
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-17 . – Convention de partenariat avec la Société Française d'Arboriculture (SFA) pour l'organisation des Rencontres Nationales d'Arboriculture - Manifestation Embranchements • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 23
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-18 . – Approbation de tarif de location de places de stationnement sur une parcelle du domaine privé de la ville et constitution d'un nouveau tarif spécifique d'abonnement - co-propriété du 21 place des Vosges • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 23
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-19 . – Revalorisation de la subvention d'équipement aux organismes H.L.M. pour les opérations spécifiques d'amélioration ou d'acquisition des logements très sociaux • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 23
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-20 . – Avis sur le changement d'affectation d'un local professionnel en logement d'habitation appartenant à Présence Habitat sis 6, avenue du XXème Corps à Nancy • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 23
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales