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V-41. – Convention-cadre pluriannuelle 2015 - 2020 relative à la coopération en matière d'organisation d'examens professionnels de catégorie C avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-45 . – Adhésion à la convention relative au groupement de commandes pour l'achat de pièces détachées et à l'entretien du parc automobile • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2 . – 6ème Programme Local de l'Habitat Durable : dispositif opérationnel en faveur du parc privé : prolongation du Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-5 . – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour le premier trimestre 2015 sur les crédits ouverts en dotations provisoires • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-6 . – Participation aux frais de scolarité des élèves accueillis en classe d'inclusion scolaire à Nancy - Année scolaire 2013-2014 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-8 . – Projet éducatif nancéien - Avenants aux conventions conclues avec l'association Compagnie d'Urgence et avec l'Université de Lorraine • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales