Résultats 1601 à 1620 sur 79899

AF-19. – Participation de 384.780 francs à l'office public d'aménagement et de construction de la Ville de Nancy pour la réhabilitation de 14 logements situés rue Saint-Nicolas. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-1. – Acquisition par la Ville de Nancy sur le Conseil général de Meurthe-et-Moselle des immeubles situés 1, 3, 5 rue Lyautey - Convention de portage financier par l'E.P.M.L. - Cessions d'immeubles programmées en 1995. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-2. – Acquisition par la Ville de Nancy sur l'office public d'aménagement et de construction de Nancy (O.P.A.C.) d'un ensemble foncier situé rue du Crosne à Nancy - Convention entre la Ville et l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) sur les conditions de financement. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-6. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat thématique dite OPAH loyers modérés mise en place par l'État, l'agence nationale d'amélioration de l'habitat (A. N. A. H.) et la Ville de Nancy. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-8. – Déclassement d'une partie du cimetière du Sud, domaine public de la Ville de Nancy - Cession par la Ville de Nancy d'une partie du cimetière du Sud, concernant les parcelles sises à Vandoeuvre cadastrées AL 198 et AL 200 pour une superficie totale de 1033 m². • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-9. – Bilan des cessions et acquisitions réalisées par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 37
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales