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Construction : note de présentation du service technique (1991). Acquisition des droits de tréfonds : extrait des délibérations du conseil municipal, compte-rendu de réunion, actes notariés, correspondance (1993-1995). Assistance à maitre d'ouvrage : convention, projet d'aménagement (5 feuilles), note, 2 axonométries, 2 plans (1993-1995). Permis de construire : demande et pièces annexes (1991-1995). Permis de démolir : demande et pièces annexes (1993). • 1991-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Expertise : ordonnances de référé, ordonnances, mémoire, assignations, extrait des délibérations du conseil municipal, note, correspondance ([1977]-1993). Confinement des populations : compte-rendu de réunion, note, correspondance, 1 croquis (1991-1995). Sinistre post travaux : correspondance (1996). • [1977]-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Rapports d'expertise (n° 53-65) (1993), 9 plans de l'immeuble ALTER (1964-1968). Travaux de modernisation : compte-rendu de réunion du comité directeur, notes, coupures de presse, correspondance (1994-1995). Contrôle du chantier : convention, correspondance (1994-1995). • 1964-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Concession : convention (1992). Dossier technique : 6 plans ; dossier sécurité : notice de sécurité, 10 plans (n° 581P208 manquant) (1992-1993) ; dossier plans : 20 plans (1991-1994), 4 photographies cotées 5 Fi 9651-9654. Modernisation, dossier technique : 4 plans (1992). • 1991-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Présentation du projet : compte-rendu de réunion, extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance (1978). Variantes (6) ; rapport de présentation, rapport d'analyse de fonctionnement, rapport d'analyse des impacts (1978). 1ère phase de réalisation : plan de situation (1), plans de solution de base (9), plans de la première phase de réalisation (5) (n° 1 manquant) (s.d., vers 1978). Phase à long terme : plans (5) (s.d., vers 1978), plans des variantes (6) (1978). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Projet : étude, notices, plan d'action, comptes-rendus de réunion, présentation des variantes, correspondance (1986-1991). Plans de présentation : 2 plans (1990). Plans de l'axe Nord-Sud : 3 plans (s.d., vers 1990). Plans des mesures de circulation : 8 plans (1987). Plans des variations : 6 plans (1986). • 1986-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier