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- Propriétés (Zone d'aménagement différée Stanislas-Meurthe – rue des Tanneries, boulevard du 26e-RI, rue Henri-Bazin) : actes de vente, promesse de vente, extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de conseil d'administration, avis du service des domaines, déclaration d'intention d'aliéner, contrats de location, plans, notes, correspondance, photographies (5 Fi 8990-8993) (1983-1990). - Propriété (162 et 162 bis, avenue de Strasbourg) : avis du service des domaines, plans, notes, correspondance, photographies (5 Fi 8994-8998) (1983-1992). - Bâtisse vétuste (place de Vaudémont) : acte de vente, convention, extrait des délibérations du conseil municipal, avis du service des domaines, notice explicative, plans, correspondance (1985-1988). • 1983-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

682 W 1
Sujet : immobilier
Fonction : acquisition

- Anciens terrains COOP (rue Victor) : acte de vente, extrait des délibérations du conseil municipal, convention, plan (1986-1992). - Ilot (rue Bastien-Lepage, rue Henri-Bazin, quai Sainte-Catherine, avenue du XXe-Corps) : plan, note, correspondance (1988-1989). - Terrains (ex-laboratoires Fandre – 6 à 10, ruelle Saint-Antoine) : acte de vente, convention, extrait des délibérations du conseil municipal, délibération de conseil d'administration, avis du service des domaines, notice historique, plans, correspondance, photographies (5 Fi 8999-9007) (1989-1992). - Propriété (24, rue Erckmann-Chatrian) : acte de vente, projet de promesse de vente, extrait des délibérations du conseil municipal, descriptif des travaux, plans, notes, correspondance, photographies (5 Fi 9008-9011) (1989-1992). - Propriété (200, avenue de Strasbourg) : avis du service des domaines, plans, notes, correspondance, photographies (5 Fi 9012-9015) (1989-1992). - Terrain (rue de la Douane, rue Marcel-Brot) : extrait des délibérations du conseil municipal, plans, correspondance (1989-1995). - Propriété (3, rue de la Mothe) : correspondance (1990). - Propriété (5, rue de la Mothe) : promesse de vente, extrait des délibérations du conseil municipal, baux, avis du service des domaines, plans, notes, correspondance (1990). • 1986-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

682 W 2
Sujet : immobilier
Fonction : acquisition

- Parcelles (rue de la Digue) : plans, correspondance (1990). - Propriété (60-64, rue des Fabriques) : avis du service des domaines, plans, notes, correspondance (1990-1991). - Propriété (2, rue Opalinska / Vandoeuvre-lès-Nancy) : convention, plan, note, correspondance (1990-1991). - Propriétés (8 rue Saint-Jean - 35, rue des Carmes ; 22, place de la Carrière - rue des Ecuries ; 28, rue Hermite ; 1 et 3, rue du Maréchal-Juin) ; rapport, déclarations d'intention d'aliéner, pouvoirs de saisie immobilière, plans (1990-1991). - Emprise foncière (rue du Faubourg-des-Trois-Maisons) : acte de vente, extrait des délibérations du conseil municipal, avis du service des domaines, plans, notes, correspondance, photographie (5 Fi 9016) (1990-1991). - Terrain (28, rue Oberlin) : plan, note, correspondance, photographies (5 Fi 9017-9020) (1990-1991). - Emprise foncière (avenue du XXe-Corps, rue des Cristalleries) : projet d'acte de vente, extrait des délibérations du conseil municipal, compte-rendu de réunion, procès-verbal de délimitation, plans, notes, correspondance (1990-1992). - Ilot (Zone d'aménagement différé du Faubourg-des-Trois-Maisons – rue du Crosne, rue de la Meurthe, rue de Malzéville) : avis du service des domaines, plans, notes, correspondance (1990-1992). • 1990-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

682 W 3
Sujet : immobilier
Fonction : acquisition

- Propriété (19 et 21, rue Emile-Friant) : acte de vente, promesses de vente, extrait des délibérations du conseil municipal, délibération de conseil d'administration, déclaration d'intention d'aliéner, plans, notes, correspondance (1990-1992). - Terrain (13, rue du Docteur-Bernheim) : acte de vente, promesse de vente, extrait des délibérations du conseil municipal, plan, notes, correspondance (photographies (5 Fi 9021-9025) (1990-1992), acte notarié (1937), promesse de vente, avis du service des domaines, plan (1960). - Terrain (rue de Vic) : procès-verbal de constat, acte de vente, extrait des délibérations du conseil municipal, avis du service des domaines, plans, notes, correspondance, photographies (cotées en Fi) (1990-1992). - Parcelles attenantes à l'école Stanislas (rue de l'Armée-Patton, rue Victor-Hugo) : plan, correspondance (1991). - Propriétés (rue de la Douane, rue Alfred-Krug) : plans, note, correspondance (1991). - Propriété (15, rue de Serre) : avis du service des domaines, déclaration d'intention d'aliéner, plan, notes, correspondance (1991). • 1990-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

682 W 4
Sujet : immobilier
Fonction : acquisition

- Terrain d'assiette pour la salle de spectacle "Zénith" (carrières Solvay – Zone d'aménagement concerté Ferme-Saint-Jacques-II / Maxéville) : acte de vente, extraits des délibérations du conseil municipal, avis du service des domaines, plan, note, correspondance (1991-1992). - Propriété (11, rue Emile-Coué) : acte de vente, extrait des délibérations du conseil municipal, plan, correspondance (1991-1992). - Plateau dans le building Joffre-Saint-Thiébaut (11-15, boulevard Joffre) : acte de vente, extrait des délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'assemblée générale, notice descriptive, plans, notes, correspondance (1991-1993), règlements de copropriétés (1961-1991). • 1991-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

682 W 5
Sujet : immobilier
Fonction : acquisition
Type : plan

- Propriété (5, rue de la Visitation) : avis du service des domaines, plan, note, correspondance (1991-1993). - Propriétés concernées par le tracé du boulevard urbain nord-sud (29 et 37, rue de l'Abbé-Lemire) : projet de compromis de vente, déclarations d'intention d'aliéner, plans, notes, correspondance (1991-1994). - Terrain et propriété pour le Pôle lorrain de gestion (rue Désilles, rue Michel-Ney, quai Claude-le-Lorrain) : actes de vente, extraits des délibérations du conseil municipal et du bureau du District de l'agglomération nancéienne, plans notes (1992-1993). - Propriété (16, rue du Progrès) : plan, correspondance (1994). • 1991-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

682 W 6
Sujet : immobilier
Fonction : acquisition
Type : plan

- Terrain (rue Sainte-Barbe / Vandoeuvre-lès-Nancy) : rapport, plans, note, correspondance, jugements du tribunal et courriers relatifs à un contentieux antérieurs (1974-1996). - Hôpital militaire Sédillot vendu au conseil général de Meurthe-et-Moselle (avenue du XXe-Corps, rue de la Mothe, quai Saint-Georges) avec acquisition d'une propriété et de places de parking (1 à 5, rue Lyautey) : actes de vente, engagement d'acquérir, extraits des délibérations du conseil municipal, conventions, rapport, avis du service des domaines, plans, notes, correspondance (1986-1992). - Terrains (sentier de Hardeval / Villers-lès-Nancy) : avis du service des domaines, plans, note, correspondance (1990-1991). - Terrain cédé à la société anonyme Majorelle (avenue Raymond-Pinchard) : acte de vente, compromis de vente, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, convention, avenant, plans, notes, correspondance (1991-1993). • 1974-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

682 W 8
Sujet : immobilier
Fonction : acquisition • cession
Type : plan