Gestion foncière et immobilière Gestion foncière et immobilière • 1974-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 1-9 Sujet : immobilier
Gestion foncière et immobilière Acquisitions Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 1-7 Sujet : immobilier Fonction : acquisition
Gestion foncière et immobilière Acquisitions - Propriétés (Zone d'aménagement différée Stanislas-Meurthe – rue des Tanneries, boulevard du 26e-RI, rue Henri-Bazin) : actes de vente, promesse de vente, extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de conseil d'administration, avis du service des domaines, déclaration d'intention d'aliéner, contrats de location, plans, notes, correspondance, photographies (5 Fi 8990-8993) (1983-1990). - Propriété (162 et 162 bis, avenue de Strasbourg) : avis du service des domaines, plans, notes, correspondance, photographies (5 Fi 8994-8998) (1983-1992). - Bâtisse vétuste (place de Vaudémont) : acte de vente, convention, extrait des délibérations du conseil municipal, avis du service des domaines, notice explicative, plans, correspondance (1985-1988). • 1983-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 1 Sujet : immobilier Fonction : acquisition Type : document photographique • plan
Gestion foncière et immobilière Acquisitions - Anciens terrains COOP (rue Victor) : acte de vente, extrait des délibérations du conseil municipal, convention, plan (1986-1992). - Ilot (rue Bastien-Lepage, rue Henri-Bazin, quai Sainte-Catherine, avenue du XXe-Corps) : plan, note, correspondance (1988-1989). - Terrains (ex-laboratoires Fandre – 6 à 10, ruelle Saint-Antoine) : acte de vente, convention, extrait des délibérations du conseil municipal, délibération de conseil d'administration, avis du service des domaines, notice historique, plans, correspondance, photographies (5 Fi 8999-9007) (1989-1992). - Propriété (24, rue Erckmann-Chatrian) : acte de vente, projet de promesse de vente, extrait des délibérations du conseil municipal, descriptif des travaux, plans, notes, correspondance, photographies (5 Fi 9008-9011) (1989-1992). - Propriété (200, avenue de Strasbourg) : avis du service des domaines, plans, notes, correspondance, photographies (5 Fi 9012-9015) (1989-1992). - Terrain (rue de la Douane, rue Marcel-Brot) : extrait des délibérations du conseil municipal, plans, correspondance (1989-1995). - Propriété (3, rue de la Mothe) : correspondance (1990). - Propriété (5, rue de la Mothe) : promesse de vente, extrait des délibérations du conseil municipal, baux, avis du service des domaines, plans, notes, correspondance (1990). • 1986-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 2 Sujet : immobilier Fonction : acquisition Type : document photographique • plan
Gestion foncière et immobilière Acquisitions - Parcelles (rue de la Digue) : plans, correspondance (1990). - Propriété (60-64, rue des Fabriques) : avis du service des domaines, plans, notes, correspondance (1990-1991). - Propriété (2, rue Opalinska / Vandoeuvre-lès-Nancy) : convention, plan, note, correspondance (1990-1991). - Propriétés (8 rue Saint-Jean - 35, rue des Carmes ; 22, place de la Carrière - rue des Ecuries ; 28, rue Hermite ; 1 et 3, rue du Maréchal-Juin) ; rapport, déclarations d'intention d'aliéner, pouvoirs de saisie immobilière, plans (1990-1991). - Emprise foncière (rue du Faubourg-des-Trois-Maisons) : acte de vente, extrait des délibérations du conseil municipal, avis du service des domaines, plans, notes, correspondance, photographie (5 Fi 9016) (1990-1991). - Terrain (28, rue Oberlin) : plan, note, correspondance, photographies (5 Fi 9017-9020) (1990-1991). - Emprise foncière (avenue du XXe-Corps, rue des Cristalleries) : projet d'acte de vente, extrait des délibérations du conseil municipal, compte-rendu de réunion, procès-verbal de délimitation, plans, notes, correspondance (1990-1992). - Ilot (Zone d'aménagement différé du Faubourg-des-Trois-Maisons – rue du Crosne, rue de la Meurthe, rue de Malzéville) : avis du service des domaines, plans, notes, correspondance (1990-1992). • 1990-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 3 Sujet : immobilier Fonction : acquisition Type : document photographique • plan
Gestion foncière et immobilière Acquisitions - Propriété (19 et 21, rue Emile-Friant) : acte de vente, promesses de vente, extrait des délibérations du conseil municipal, délibération de conseil d'administration, déclaration d'intention d'aliéner, plans, notes, correspondance (1990-1992). - Terrain (13, rue du Docteur-Bernheim) : acte de vente, promesse de vente, extrait des délibérations du conseil municipal, plan, notes, correspondance (photographies (5 Fi 9021-9025) (1990-1992), acte notarié (1937), promesse de vente, avis du service des domaines, plan (1960). - Terrain (rue de Vic) : procès-verbal de constat, acte de vente, extrait des délibérations du conseil municipal, avis du service des domaines, plans, notes, correspondance, photographies (cotées en Fi) (1990-1992). - Parcelles attenantes à l'école Stanislas (rue de l'Armée-Patton, rue Victor-Hugo) : plan, correspondance (1991). - Propriétés (rue de la Douane, rue Alfred-Krug) : plans, note, correspondance (1991). - Propriété (15, rue de Serre) : avis du service des domaines, déclaration d'intention d'aliéner, plan, notes, correspondance (1991). • 1990-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 4 Sujet : immobilier Fonction : acquisition Type : document photographique • plan
Gestion foncière et immobilière Acquisitions - Terrain d'assiette pour la salle de spectacle "Zénith" (carrières Solvay – Zone d'aménagement concerté Ferme-Saint-Jacques-II / Maxéville) : acte de vente, extraits des délibérations du conseil municipal, avis du service des domaines, plan, note, correspondance (1991-1992). - Propriété (11, rue Emile-Coué) : acte de vente, extrait des délibérations du conseil municipal, plan, correspondance (1991-1992). - Plateau dans le building Joffre-Saint-Thiébaut (11-15, boulevard Joffre) : acte de vente, extrait des délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'assemblée générale, notice descriptive, plans, notes, correspondance (1991-1993), règlements de copropriétés (1961-1991). • 1991-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 5 Sujet : immobilier Fonction : acquisition Type : plan
Gestion foncière et immobilière Acquisitions - Propriété (5, rue de la Visitation) : avis du service des domaines, plan, note, correspondance (1991-1993). - Propriétés concernées par le tracé du boulevard urbain nord-sud (29 et 37, rue de l'Abbé-Lemire) : projet de compromis de vente, déclarations d'intention d'aliéner, plans, notes, correspondance (1991-1994). - Terrain et propriété pour le Pôle lorrain de gestion (rue Désilles, rue Michel-Ney, quai Claude-le-Lorrain) : actes de vente, extraits des délibérations du conseil municipal et du bureau du District de l'agglomération nancéienne, plans notes (1992-1993). - Propriété (16, rue du Progrès) : plan, correspondance (1994). • 1991-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 6 Sujet : immobilier Fonction : acquisition Type : plan
Gestion foncière et immobilière Acquisitions - Propriétés diverses, acquisition par conventions : conventions, extraits des délibérations du conseil municipal et du conseil du district de l'agglomération nancéienne, avis du service des domaines, correspondance (1987-1991). - Mission de prises de vues : convention, décision du maire (1991). • 1987-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 7 Sujet : immobilier Fonction : acquisition
Gestion foncière et immobilière Cessions Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 8 Sujet : immobilier Fonction : cession
Gestion foncière et immobilière Cessions - Terrain (rue Sainte-Barbe / Vandoeuvre-lès-Nancy) : rapport, plans, note, correspondance, jugements du tribunal et courriers relatifs à un contentieux antérieurs (1974-1996). - Hôpital militaire Sédillot vendu au conseil général de Meurthe-et-Moselle (avenue du XXe-Corps, rue de la Mothe, quai Saint-Georges) avec acquisition d'une propriété et de places de parking (1 à 5, rue Lyautey) : actes de vente, engagement d'acquérir, extraits des délibérations du conseil municipal, conventions, rapport, avis du service des domaines, plans, notes, correspondance (1986-1992). - Terrains (sentier de Hardeval / Villers-lès-Nancy) : avis du service des domaines, plans, note, correspondance (1990-1991). - Terrain cédé à la société anonyme Majorelle (avenue Raymond-Pinchard) : acte de vente, compromis de vente, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, convention, avenant, plans, notes, correspondance (1991-1993). • 1974-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 8 Sujet : immobilier Fonction : acquisition • cession Type : plan
Gestion foncière et immobilière Echanges Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 9 Sujet : immobilier Fonction : cession • acquisition
Gestion foncière et immobilière Echanges Terrains avec Gaz de France (quai Sainte-Catherine, rue de l'Ile-de-Corse) : acte d'échange, promesse d'échange, extrait des délibérations du conseil municipal, avis du service des domaines, demande de certificat d'urbanisme, permis de construire, plans, notes, correspondance. • 1990-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 9 Sujet : immobilier Fonction : cession • acquisition Type : plan
Gestion foncière et immobilière Gestion foncière et immobilière • 1869-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 1-13 Sujet : biens communaux • aménagement foncier • opération d'urbanisme • immobilier Fonction : cession
Gestion foncière et immobilière 82/82bis rue de Tomblaine (1981) ; 30/32 boulevard du 26ème R.I. (1975) ; 100/102 avenue du XXème Corps (1979) ; 24 rue Virginie Mauvais (1964) ; Place des Vosges (1972). • 1964-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 13 Sujet : biens communaux • aménagement foncier • opération d'urbanisme • immobilier Fonction : cession
Gestion foncière et immobilière Quartier Saint Sébastien (1899) ; 6/6bis rue de Serre (1984) ; 11 rue de la Ravinelle (1984) ; Chemin du Stand (1966) ; 202 avenue de Strasbourg (1977) ; 15 rue Thierry Alix (1975). • 1899-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 12 Sujet : biens communaux • aménagement foncier • opération d'urbanisme • immobilier Fonction : cession
Gestion foncière et immobilière Quai Saint Georges (1958) ; 24 rue Saint Nicolas (1975) ; 16/18 rue Saint Nicolas (1972) ; 67 rue Saint Nicolas (1927) ; 105/107 rue Saint Nicolas (1975) ; 71 avenue du Général Leclerc (1957). • 1927-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 11 Sujet : biens communaux • aménagement foncier • opération d'urbanisme • immobilier Fonction : cession
Gestion foncière et immobilière Chemin de Prébois (1935) ; 80 rue des ponts (1981) ; Ile des Sables (1959) ; 13/15 rue Saint Bodon (1990) ; 4/6/8 rue Saint Dizier (1975) ; 152/156 rue Saint Dizier (1973) ; 79 rue Saint Georges (1975). • 1935-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 10 Sujet : biens communaux • aménagement foncier • opération d'urbanisme • immobilier Fonction : cession
Gestion foncière et immobilière Avenue du Maréchal Juin (Caserne Donop) (1981) ; Rue Marie Leczinska (1987) ; Rue de la Madeleine (1987) ; 11/13 rue du Maure qui trompe (1932) ; 1/3 rue du Moulin (1936) ; Rue Gringoire (1972). • 1932-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 9 Sujet : biens communaux • aménagement foncier • opération d'urbanisme • immobilier Fonction : cession
Gestion foncière et immobilière Rue Lavigerie (1966) ; 420 à 428 avenue de la Libération (1980) ; 31 rue Lionnois (1926) ; 34 rue Lionnois (1954) ; 5/6 place Malval (1985) ; 86bis avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny (1981) ; 86bis avenue de Strasbourg (1981). • 1926-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 8 Sujet : biens communaux • aménagement foncier • opération d'urbanisme • immobilier Fonction : cession