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Société d'abattage et de traitement des animaux de boucherie (SATAB). – Constitution et dissolution de la société : correspondance (1966), rapport (1968), statuts (1969), avis de dissolution (1981). Affermage de l'abattoir : délibérations, conventions (1968, 1976, 1979), rapports (1968, 1975, 1978), contrat d'affermage, de cahier des charges et de règlement intérieur (1976, 1978), projets de convention (1977, 1979), listes des attributaires (1979), état des lieux (1979), correspondance (1979). • 1966-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : délégation
Nom d'organisation : Société d’abattage et de traitement des animaux de boucherie (SATAB) • Abattoirs (Nancy)

Société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN). – Statuts (1979), avis de modification de statuts (1984). Concession de l'abattoir : délibérations, note de présentation (1979, 1981), convention (1979, 1981), cahiers des charges (1979, 1981), rapports (1983), correspondance (1979-1990), plan du périmètre de la concession (1979, 1981). • 1979-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : délégation
Type : plan
Nom d'organisation : Société d’exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN) • Abattoirs (Nancy)

Délégation du service public • 1972-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : aire de stationnement
Fonction : délégation






Société GTM. – Relations avec la ville de Nancy : correspondance, statistiques, rapport au comité directeur (1994-1995). Négociations avec la ville de Nancy : notes, études financières, correspondance (1995). Actions commerciales avec l'association des Vitrines de Nancy : bilan (1996). Campagne publicitaire : bilan (2000). Acquisition de GTM par Vinci : correspondance (2001). • 1995-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier






Zénith de Nancy, délégation du service public. – Activité : coupures de presse (1998), convention relative à des actions spécifiques pour certains publics (1998), rapport d'activité (1999), plaquette de présentation (s.d.). Affermage par la société Zénith SA : notes, études de coûts, rapports, correspondance (1996-1997), étude comparée avec le complexe Antarès du Mans (1997). Contrat de régie intéressée avec la Compagnie Gymnase club : notes, rapports, délibération, comptes rendus du bureau des marchés, contrat, avenant, coupures de presse, documents budgétaires (1997-1998). • 1996-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • temps libre et sociabilité • culture • équipement socioculturel • Salle de spectacles
Fonction : délégation
Nom d'organisation : Zénith (Nancy)

Délégation de services publics • 1934-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Type : marché public • liste


Restauration scolaire • 1994-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Type : marché public • liste