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Société d'abattage et de traitement des animaux de boucherie (SATAB). – Constitution et dissolution de la société : correspondance (1966), rapport (1968), statuts (1969), avis de dissolution (1981). Affermage de l'abattoir : délibérations, conventions (1968, 1976, 1979), rapports (1968, 1975, 1978), contrat d'affermage, de cahier des charges et de règlement intérieur (1976, 1978), projets de convention (1977, 1979), listes des attributaires (1979), état des lieux (1979), correspondance (1979). • 1966-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 31

Société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN). – Statuts (1979), avis de modification de statuts (1984). Concession de l'abattoir : délibérations, note de présentation (1979, 1981), convention (1979, 1981), cahiers des charges (1979, 1981), rapports (1983), correspondance (1979-1990), plan du périmètre de la concession (1979, 1981). • 1979-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 32

Contrat d'affermage du 8 février 1993 : statut société Zénith SA, délibération, contrat. Avenant n° 1 du 8 février 1993 : délibération, avenant, comité directeur . Avenant n° 2 du 16 décembre 1996 : délibération, avenant, résiliation du contrat. Délégation de service public, contrat d'affermage : résiliation du contrat, correspondance (1996). • 1991-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

602 W 107

Contrat de sous-traitance dans le cadre d'une délégation de service public, exploitation des bars et buvettes, ordre et sécurité, locaux : tableau tarifaire, notes, délibération. • 1993-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

602 W 109

Délégation de service public, régie intéressée : projet de renouvellement du contrat, contrat de régie, avenant N°1 au contrat de régie, assurance, projet de contrat de régie, délibération, proposition du groupe « Gymnase Club », rapport des prestations, comptes rendus de réunions, avis d'appel à la concurrence. • 1996-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

602 W 108

Bilans financiers, comptes de résultat des exercices (1993-1998), comptes d'affermage (1993-1994), rapports du commissaire aux comptes (1994-1995), rapports d'activité des exercices (1993, 1995-1996), prévisions budgétaires (1994-1995). • 1993-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

416 W 110

Notice de sécurité, fiches individuelles de description technique des espaces, rapport, dossier d'accessibilité des personnes à mobilité réduite, plans (22). • 1992-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

416 W 113
Fonction : délégation
Type : plan
Nom d'organisation : Zénith de Nancy