Archives municipales de Nancy - Recherche sur « %2A%3A%2A »

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Répertoires alphabétiques • 1984-2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 1-6, 14-15

Sujet : urbanisme

Type : registre • certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • déclaration de travaux

Certificats d'urbanisme, déclarations de travaux, autorisations d'urbanisme • 1984-2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 1-4, 14-15

Sujet : urbanisme

Type : registre • certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • déclaration de travaux

1984, 2 avril-1986, 31 décembre. • 1984-1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 14

Sujet : urbanisme

Type : registre • certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • déclaration de travaux

1986, 1er septembre-1986, 31 décembre. • 1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 15

Sujet : urbanisme

Type : registre • certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • déclaration de travaux

1998-1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 1

Sujet : urbanisme

Type : registre • certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • déclaration de travaux

2003-2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 2

Sujet : urbanisme

Type : registre • certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • déclaration de travaux

2006-2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 3

Sujet : urbanisme

Type : registre • certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • déclaration de travaux

2009-2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 4

Sujet : urbanisme

Type : registre • certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • déclaration de travaux

Déclarations préalables • 2012-2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 5-6

Sujet : urbanisme

Type : registre • certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • déclaration de travaux

2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 5

Sujet : urbanisme

Type : registre • certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • déclaration de travaux

2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 6

Sujet : urbanisme

Type : registre • certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • déclaration de travaux