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Barrages non autorisés et encombrements du lit du cours d'eau : rapports, esquisse, correspondance (1903, 1908, 1928). Installation d'un barrage pour le lavoir du sieur Kaniens : rapport, plan, correspondance (1861-1862). Établissement d'un barrage pour l'alimentation d'un vivier à La chiennerie : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance (1899-1890). • 1861-1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Vente d'une partie du cours d'eau : extrait des délibérations du conseil municipal, plan, métré, procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo, rapports, correspondance (1929). Couverture de cette partie du cours d'eau : arrêté préfectoral, correspondance (1929). • 1850-1854 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : cours d'eau • aménagement des eaux
Type : plan