• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 2005

PC 054 395 05 R 0146. – Adresse : ZAC Croix-de-Bourgogne. Parcelle(s) : BZ153, BZ211. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Cartes et plans
• Plans architecturaux et d'urbanisme

Schéma d'intention ZAC Croix de Bourgogne. - 1:500. - Nancy : SOLOREM, 1986. - 1 plan sur papier, en noir ; 59 × 76 cm. Plan plié. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Cartes et plans
• Plans architecturaux et d'urbanisme

Modificatif du P.A.Z. de la ZAC Croix de Bourgogne. - 1:500. - Nancy : SOLOREM, 1986. - 1 plan sur papier, en noir ; 89,5 × 125 cm. Plan plié. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Hygiène et santé publique
• Hygiène
• Contrôle sanitaire des habitations
• Dossier d'enquête de salubrité (par adresse)
• Série 2

Courbet (rue) : n° 2, 8 (1986, 1990, 1992) ; Craffe (rue de la) : n° 2-2 ter, 4, 8 (1986-1989, 1991-1993, 1995-1996) ; Crampel (rue) : n° 3 (1991-1992) ; Cristalleries (rue des) : n° 2-12 (1990) ; Croix-de-Bourgogne (place de la) : sans n°, n° (4-8), (4, 6, 8), 12 (1992-1994) ; Croix-de-Bourgogne (ZAC de la) : sans n° (1987, 1990-1991) ; Croix-Gagnée (rue de la) : sans n°, n° 11, 13 bis, 15, 18, 20 (1985, 1988-1992, 1995) ; Croix-Sainte-Claude (rue de la), Georges-de-la-Tour (lycée) : sans n° (1986, 1994) ; Cronstadt (rue de) : n° 6, 10, 15, 30, 32, 35 (1985-1992, 1995) ; Crosne (rue du) : sans n°, n° (3-5), 5, 9, 13, 16, (16-20), 43, 47, 89, 93 bis, 101, 105 (1987-1992, 1994-1995) ; Cure-d'Air (rue de la) : n° 6, (1984) ; Cure-d'Air (sentier de la) : 19, 24 (1988, 1995) ; Cyfflé (rue) : sans n°, n° 1, 6 (1980-1981, 1983-1987, 1989, 1992-1995) ; Dauphine (rue) : n° 2, 4, 8, 12, 14 (1981, 1983-1992, 1994) ; Didion (rue) : n° 1, 2, 4, 7 (1932-1933, 1935, 1977-1978, 1988, 1990-1995) ; Dieuze (rue de) : n° 15, (23-29), 23, 25, 28-29, 38 (1984, 1988-1990, 1993-1995). • 1932-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Hygiène et santé publique
• Hygiène
• Contrôle sanitaire des habitations
• Collection de plans (par adresse)

Place des Vosges : immeubles n° 32 bis, 34, 36 (1936-1972). ZAC de la Croix-de-Bourgogne : immeubles sans n° (1997). ZAC Stanislas-Meurthe : immeubles sans n° (1995-1999). ZAC Provençal : immeubles sans n° (1996). • 1936-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme opérationnel
• Zone d'aménagement concerté (ZAC)

Croix de Bourgogne • 1977-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme opérationnel
• Zone d'aménagement concerté (ZAC)
• Croix de Bourgogne

Création : note, rapport, état d'impact, correspondance, plans (5). • 1977-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit du sol
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Croix-de-Bourgogne (zone d'aménagement concerté). – Place centrale (actuelle Esplanade Philippe-Séguin), aménagement. • 1987-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Voirie, circulation, stationnement
• Stationnement
• Parcs de stationnement
• Construction, aménagement et exploitation (par ouvrage)
• Parc Kennedy (rue André-Schock)

Zone d'aménagement concerté de la Croix-de-Bourgogne. – Aménagement de l'espace central et construction du parking : notes, comptes rendus de réunion, esquisse, plans de l'avant-projet sommaire, rapport d'analyse des offres, procès-verbal de remise des ouvrages, correspondance. • 1983-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Cohésion et insertion sociale
• Politique de l'habitat
• Opérations de réhabilitation et de construction de logements

Croix-de-Bourgogne et Pichon (zones d'aménagement concerté). – Etude : note d'information, note de conjoncture. • 1992-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances
• Comptabilité
• Pièces justificatives comptables
• Patrimoine communal
• Acquisitions, cessions, échanges
• Cessions
• Terrains

. Jarville-la-Malgrange : Lieudit de La-Sablière. . Maxéville : Lieudit de La Ferme-Saint-Jacques ; . Nancy : 3, 5, 9, 11, 15, rue des États ; 8, rue Trouillet ; 14, 14 bis, rue Boulay-de-la-Meurthe ; Rue de la Hache, terrain dit délaissé ; Parc des expositions, terrain d'assiette du bâtiment L'Européen ; Ports Saint-Georges et Sainte-Catherine, terrain de la société Gauthier-Moulron ; . Tomblaine : Boulevard Jean-Jaurès. . Villers-lès-Nancy : Lieudits L'Hermitage et Remicourt. • 1983-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances
• Comptabilité
• Pièces justificatives comptables
• Patrimoine communal
• Acquisitions, cessions, échanges
• Échanges
• Terrains

Angle de la rue des Maréchaux et de la place Vaudémont, avec l'OPHLM (Office Public d'Habitations à Loyer Modéré) ; Quartier du Haut-du-Lièvre, avec l'OPHLM ; • 1984-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier