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Accidents du travail : liste, support de présentation, tableaux de recensement, statistiques, tableau d'imputabilité, graphiques. • 2010-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1012 W 5

Contentieux des accidents du travail. – Dossiers individuels : A-G. • 1993-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

714 W 9

Contentieux des accidents du travail. – Dossiers individuels : H-W. • 1991-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

714 W 10

Dossiers individuels. – Agents non titulaires : formulaires de déclaration d'accident du travail à la sécurité sociale (1986-1993), fiches de calcul du taux de cotisation "accident du travail" à la caisse régionale d'assurance maladie (1992-1993). • 1986-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

714 W 8

Accident du travail : arrêté du maire, notes, jugement du tribunal des affaires de sécurité sociale, déclaration de sinistre, résultats d'enquête, mémoire du demandeur, correspondance (1995-1999). Animateurs, recrutement : dossiers de candidature, arrêté du maire, casiers judiciaires, correspondance (1997). • 1995-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

624 W 12