Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Ordonnances des gouverneurs français de Lorraine. • 1634-1661 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 23 Sujet : département
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Fixation du chef lieu du département : extrait du procès verbal de l'Assemblée nationale, correspondance (1790). Fixation du chef lieu de la cour d'appel : mémoires, avis, correspondance (1788-1790). • 1788-1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 28 Sujet : département • organisation judiciaire
Bibliothèque administrative Administration Administration générale Délibérations, actes administratifs et textes officiels Département de la Meurthe, de Meurthe-et-Moselle • 1815-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 BA 107, 111 Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse Sous-domaine de recherche : Publications administratives Mot matière thésaurus : administration • administration générale • organe délibérant • département Organisme : Conseil général de la Meurthe • Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Bibliothèque administrative Administration Administration générale Délibérations, actes administratifs et textes officiels Département de la Meurthe, de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs du département de la Meurthe, et de Meurthe-et-Moselle • 1815-1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 BA 111 Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse Sous-domaine de recherche : Publications administratives Mot matière thésaurus : administration • administration générale • organe délibérant • département Organisme : Conseil général de la Meurthe • Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Bibliothèque administrative Administration Administration générale Délibérations, actes administratifs et textes officiels Département de la Meurthe, de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs du département de la Meurthe, et de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs de la Meurthe : 1815 : Tome 1 (n°1). Nancy Imprimerie Barbier 1815 • 1815 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 BA 111/1 Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse Sous-domaine de recherche : Publications administratives Mot matière thésaurus : administration • administration générale • organe délibérant • département Organisme : Conseil général de la Meurthe • Conseil général de Meurthe-et-Moselle Auteur : Préfecture de la Meurthe
Bibliothèque administrative Administration Administration générale Délibérations, actes administratifs et textes officiels Département de la Meurthe, de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs du département de la Meurthe, et de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs de la Meurthe : 1815 : Tome 1 (n°2). Nancy Imprimerie Barbier 1815 • 1815 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 BA 111/2 Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse Sous-domaine de recherche : Publications administratives Mot matière thésaurus : administration • administration générale • organe délibérant • département Organisme : Conseil général de la Meurthe • Conseil général de Meurthe-et-Moselle Auteur : Préfecture de la Meurthe
Bibliothèque administrative Administration Administration générale Délibérations, actes administratifs et textes officiels Département de la Meurthe, de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs du département de la Meurthe, et de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs de la Meurthe : 1816 : Tome 2. Nancy Imprimerie Barbier 1816 • 1816 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 BA 111/3 Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse Sous-domaine de recherche : Publications administratives Mot matière thésaurus : administration • administration générale • organe délibérant • département Organisme : Conseil général de la Meurthe • Conseil général de Meurthe-et-Moselle Auteur : Préfecture de la Meurthe
Bibliothèque administrative Administration Administration générale Délibérations, actes administratifs et textes officiels Département de la Meurthe, de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs du département de la Meurthe, et de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs de la Meurthe : 1817 : Tome 3. Nancy Imprimerie Bontoux 1817 • 1817 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 BA 111/4 Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse Sous-domaine de recherche : Publications administratives Mot matière thésaurus : administration • administration générale • organe délibérant • département Organisme : Conseil général de la Meurthe • Conseil général de Meurthe-et-Moselle Auteur : Préfecture de la Meurthe
Bibliothèque administrative Administration Administration générale Délibérations, actes administratifs et textes officiels Département de la Meurthe, de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs du département de la Meurthe, et de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs de la Meurthe : 1818 : Tome 4. Nancy Imprimerie Bontoux 1818 • 1818 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 BA 111/5 Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse Sous-domaine de recherche : Publications administratives Mot matière thésaurus : administration • administration générale • organe délibérant • département Organisme : Conseil général de la Meurthe • Conseil général de Meurthe-et-Moselle Auteur : Préfecture de la Meurthe
Bibliothèque administrative Administration Administration générale Délibérations, actes administratifs et textes officiels Département de la Meurthe, de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs du département de la Meurthe, et de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs de la Meurthe : 1819 : Tome 5. Nancy Imprimerie Bontoux 1819 • 1819 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 BA 111/6 Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse Sous-domaine de recherche : Publications administratives Mot matière thésaurus : administration • administration générale • organe délibérant • département Organisme : Conseil général de la Meurthe • Conseil général de Meurthe-et-Moselle Auteur : Préfecture de la Meurthe
Bibliothèque administrative Administration Administration générale Délibérations, actes administratifs et textes officiels Département de la Meurthe, de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs du département de la Meurthe, et de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs de la Meurthe : 1820 : Tome 6. Nancy Imprimerie Bontoux 1820 • 1820 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 BA 111/7 Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse Sous-domaine de recherche : Publications administratives Mot matière thésaurus : administration • administration générale • organe délibérant • département Organisme : Conseil général de la Meurthe • Conseil général de Meurthe-et-Moselle Auteur : Préfecture de la Meurthe
Bibliothèque administrative Administration Administration générale Délibérations, actes administratifs et textes officiels Département de la Meurthe, de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs du département de la Meurthe, et de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs de la Meurthe : 1821 : Tome 7. Nancy Imprimerie Bontoux 1821 • 1821 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 BA 111/8 Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse Sous-domaine de recherche : Publications administratives Mot matière thésaurus : administration • administration générale • organe délibérant • département Organisme : Conseil général de la Meurthe • Conseil général de Meurthe-et-Moselle Auteur : Préfecture de la Meurthe
Bibliothèque administrative Administration Administration générale Délibérations, actes administratifs et textes officiels Département de la Meurthe, de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs du département de la Meurthe, et de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs de la Meurthe : 1822 : Tome 8. Nancy Imprimerie Bontoux 1822 • 1822 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 BA 111/9 Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse Sous-domaine de recherche : Publications administratives Mot matière thésaurus : administration • administration générale • organe délibérant • département Organisme : Conseil général de la Meurthe • Conseil général de Meurthe-et-Moselle Auteur : Préfecture de la Meurthe
Bibliothèque administrative Administration Administration générale Délibérations, actes administratifs et textes officiels Département de la Meurthe, de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs du département de la Meurthe, et de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs de la Meurthe : 1823 : Tome 9. Nancy Imprimerie Bontoux 1823 • 1823 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 BA 111/10 Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse Sous-domaine de recherche : Publications administratives Mot matière thésaurus : administration • administration générale • organe délibérant • département Organisme : Conseil général de la Meurthe • Conseil général de Meurthe-et-Moselle Auteur : Préfecture de la Meurthe
Bibliothèque administrative Administration Administration générale Délibérations, actes administratifs et textes officiels Département de la Meurthe, de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs du département de la Meurthe, et de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs de la Meurthe : 1824 : Tome 10. Nancy Imprimerie Bontoux 1824 • 1824 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 BA 111/11 Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse Sous-domaine de recherche : Publications administratives Mot matière thésaurus : administration • administration générale • organe délibérant • département Organisme : Conseil général de la Meurthe • Conseil général de Meurthe-et-Moselle Auteur : Préfecture de la Meurthe
Bibliothèque administrative Administration Administration générale Délibérations, actes administratifs et textes officiels Département de la Meurthe, de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs du département de la Meurthe, et de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs de la Meurthe : 1825 : Tome 11. Nancy Imprimerie Hener 1825 • 1825 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 BA 111/12 Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse Sous-domaine de recherche : Publications administratives Mot matière thésaurus : administration • administration générale • organe délibérant • département Organisme : Conseil général de la Meurthe • Conseil général de Meurthe-et-Moselle Auteur : Préfecture de la Meurthe
Bibliothèque administrative Administration Administration générale Délibérations, actes administratifs et textes officiels Département de la Meurthe, de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs du département de la Meurthe, et de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs de la Meurthe : 1826 : Tome 12. Nancy Imprimerie Hener 1826 • 1826 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 BA 111/13 Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse Sous-domaine de recherche : Publications administratives Mot matière thésaurus : administration • administration générale • organe délibérant • département Organisme : Conseil général de la Meurthe • Conseil général de Meurthe-et-Moselle Auteur : Préfecture de la Meurthe
Bibliothèque administrative Administration Administration générale Délibérations, actes administratifs et textes officiels Département de la Meurthe, de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs du département de la Meurthe, et de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs de la Meurthe : 1827 : Tome 13. Nancy Imprimerie Hener 1827 • 1827 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 BA 111/14 Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse Sous-domaine de recherche : Publications administratives Mot matière thésaurus : administration • administration générale • organe délibérant • département Organisme : Conseil général de la Meurthe • Conseil général de Meurthe-et-Moselle Auteur : Préfecture de la Meurthe
Bibliothèque administrative Administration Administration générale Délibérations, actes administratifs et textes officiels Département de la Meurthe, de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs du département de la Meurthe, et de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs de la Meurthe : 1828 : Tome 14. Nancy Imprimerie Hener 1828 • 1828 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 BA 111/15 Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse Sous-domaine de recherche : Publications administratives Mot matière thésaurus : administration • administration générale • organe délibérant • département Organisme : Conseil général de la Meurthe • Conseil général de Meurthe-et-Moselle Auteur : Préfecture de la Meurthe
Bibliothèque administrative Administration Administration générale Délibérations, actes administratifs et textes officiels Département de la Meurthe, de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs du département de la Meurthe, et de Meurthe-et-Moselle Recueil des actes administratifs de la Meurthe : 1829 : Tome 15. Nancy Imprimerie Hener 1829 • 1829 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 BA 111/16 Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse Sous-domaine de recherche : Publications administratives Mot matière thésaurus : administration • administration générale • organe délibérant • département Organisme : Conseil général de la Meurthe • Conseil général de Meurthe-et-Moselle Auteur : Préfecture de la Meurthe