Type : plan d'occupation des sols
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Prescription : arrêté préfectoral (1974). Méthode et objectifs : notes (1978-1979). Groupe de travail : comptes-rendus, rapports, correspondance (1975-1980). Observations de l'Atelier d'urbanisme de la ville de Nancy (AUVINA) et du service de l'urbanisme : rapports (1980-1981). Présentation de l'avant-projet : rapport (1980). • 1974-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Type : plan d'occupation des sols
Nom d'organisation : Atelier d'urbanisme de la ville de Nancy (AUVINA)
Plan d'occupation des sols partiel du quartier Saint-Sébastien, élaboration. – Actes administratifs : arrêtés préfectoraux, délibérations (1974-1975). Rénovation du quartier : étude réalisée par la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) (1972). Notes (1974), rapports de présentation (1974), règlement (1974), plans (1973-1980), correspondances (1974-1979). • 1972-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : aménagement
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Saint-Sébastien
Zonages. – Travaux préparatoires : cahiers de recommandations des zones de patrimoine de l'agence d'urbanisme de l'agglomération nancéienne (AUAN) (1981). Proposition pour un schéma de zonage, proposition de zones de patrimoine : plans (1978-1979). Zones de mutation d'axes : étude, notes, plans (1979). • 1978-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Type : plan • plan d'occupation des sols
Nom d'organisation : Agence d'urbanisme de l'agglomération nancéienne (AUAN)
Zonages par quartier. – Zones résidentielles des coteaux : correspondance, plans de zones de mutation interstitielles (1979). Zone des carrières de Maxéville-Nancy : note et étude sur le devenir de la zone (1979). Zone entre Meurthe et Canal : plans, notes, études, bilan (1976, 1979). Projet de pôle urbain Saint-Georges : note, plan, bilan (1976). Quartier Pichon : note, plan (1976). Secteur Ouest : étude (s. d). Boulevard circulaire : note, plans, études (1977). Faubourg des Trois-Maisons : étude, cahier de recommandations (s. d). • 1976-1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : aménagement
Type : plan • plan d'occupation des sols
Aménagement urbain. – Stratégie d'aménagement : note, correspondance (s.d.). Espaces verts : plan, notes, études, correspondance (1978-1980). Alignements de rues : études, projet d'annexe au plan d'occupation des sols, correspondance (1980). Assainissement, eau potable : études (s. d). Protection et mise en valeur du patrimoine : étude (s.d.). Servitudes, emplacements réservés pour la nouvelle voirie : plans (1979). Stationnement : étude, plan (1980). Réseau routier et transport : étude (s.d.). Equipements : études (1979). • 1978-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : espace vert • patrimoine architectural • voie communale • eau potable • traitement des eaux usées • aire de stationnement • réseau routier • équipement collectif • urbanisme • domaine public • servitude
Fonction : aménagement
Type : plan • plan d'occupation des sols
Enquête publique. – Actes administratifs : arrêtés préfectoraux (1982), délibérations (1981-1982), avis de publication dans la presse (1982). Registre (1982). Observations et modifications : compte-rendu de réunion du groupe de travail (1982), liste des observations (1982). • 1981-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : enquête publique
Type : registre • plan d'occupation des sols
Approbation du plan d'occupation des sols. – Actes administratifs : arrêté ministériel d'autorisation de réduction d'emprise boisée, arrêté préfectoral d'approbation (1983). Documents approuvés : rapport de présentation (1981), règlement (1983), liste des emplacements réservés (1983), servitudes d'alignements, servitudes des monuments historiques (1983) • 1981-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : agrément
Type : règlement • plan d'occupation des sols
Synthèses des modifications (1985). Prescriptions relatives à l'implantation des constructions (1984). Listes des voies de circulation (s. d), liste des immeubles protégés (1983-1984), listes de lotissements (s. d). • 1983-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : protection
Type : plan d'occupation des sols
Projets de modifications. – Quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnemont : note, plan, étude (s. d). Quartier Boudonville-Scarpone-Libération : étude, plan, photographies (12), correspondance (1987). Echange foncier avec la SNCF : délibérations, compromis, acte notarié, plans (1983-1985). Assainissement, eau potable : note, plans (1986-1987). Servitudes, alignements, emplacements réservés, équipements : notes, listes, plans particuliers, photographies (8), correspondance avec la direction de l'équipement (1983-1987). • 1983-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Enquête publique. – Mise en œuvre : arrêté (1987), désignation du commissaire enquêteur (1987), délibérations des différentes communes (1987), note (s. d). Recueil des requêtes : compte-rendu de réunion de la commission (1988), pétition portant sur les rues Crépin, Sadoul, Clinchant et Oudinot (1988), correspondance (1988), registre (s. d). Conclusion du commissaire enquêteur : avis (1988), rapport d'analyse des observations (1988). • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : enquête publique
Type : registre • plan d'occupation des sols