• Enseignement

Enseignement • 1990-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Enseignement

Conseils et visites d'écoles primaires : comptes rendus, pièces annexes, correspondance. • 2001-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Enseignement

Conseils et visites d'écoles maternelles : comptes rendus, pièces annexes, correspondance. • 2001-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Enseignement

Effectifs des écoles, collèges et lycées : états, correspondance. • 1990-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Culte catholique
• Congrégations religieuses

Frères de la Doctrine Chrétienne. – Affaires générales : état, correspondance. • 1845-1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Culte catholique
• Congrégations religieuses

Soeurs de la Doctrine Chrétienne. – Création : décret impérial, statuts (an XI-1808). Affaires générales : décrets, correspondance (1836-1925). • an XI-1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Culte catholique
• Congrégations religieuses

Soeurs de la Doctrine Chrétienne : décret, correspondance (1926-1938), état du personnel (1872), lettre de l'évêque à l'occasion de la saisie d'immeubles de la congrégation (1897). • 1872-1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Culte catholique
• Congrégations religieuses

Frères des écoles chrétiennes. – Affaires générales : rapports annuels (1884-1886, 1888-1891, 1893-1894), invitation à la remise solennelle des prix (1891), correspondance (1896) ; liquidation : correspondance (1911). • 1884-1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Droit du sol
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif (par numéro d'ordre)

N° 481. – 10 rue de Lorraine, démolition d'une classe préfabriquée de l'établissement d'enseignement privé « Le Cours Devallée » : plan, 2 photographies positives (tirage argentique, couleur), correspondance. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier