• Police générale
• Sécurité publique
• Secteurs d'activité

Services : rapports, correspondance (1936-1939, 1946). • 1936-1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit du sol
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

20e-Corps (avenue du), n° 91. – Local commercial Speedy, construction. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Charles-V (boulevard), n° 10-12. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Cristalleries (rue des), n°8. – Bâtiment à usage de carrosserie, extension. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Mirecourt (route de), n° 27. – Centre de lavage, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Laxou (rue de), n° 49. – Station de lavage, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Stanislas (rue), n° 108. – Bâtiment à usage de commerces et de bureaux, construction. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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La-Mothe (boulevard de), n° 14. – Bâtiment à usage de bureaux pour la Mutuelle assurance des instituteurs de France, construction. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier