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Bilans financiers, comptes de résultat des exercices (1993-1998), comptes d'affermage (1993-1994), rapports du commissaire aux comptes (1994-1995), rapports d'activité des exercices (1993, 1995-1996), prévisions budgétaires (1994-1995). • 1993-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

416 W 110

Notice de sécurité, fiches individuelles de description technique des espaces, rapport, dossier d'accessibilité des personnes à mobilité réduite, plans (22). • 1992-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

416 W 113
Fonction : délégation
Type : plan
Nom d'organisation : Zénith de Nancy

Définition du projet : rapport de l'atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy, rapport du ministère de la Communication et des Grands Travaux, rapport de la commission équipements culturels et urbanisme. • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

602 W 100

Aménagement de la ZAC Ferme-Saint-Jacques-II à Maxéville : projet de convention de mandat, procès-verbal de réunion, procès verbal de séance du conseil district de l'agglomération nancéienne, rapport d'analyse des offres, modalités de consultation, correspondance, plan. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Financement : état financier, échéancier, note, analyse des propositions des établissements de crédit, synthèse des financements par emprunts, tableaux d'amortissement, correspondance. • 1991-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

602 W 104

Travaux. – Construction, contrôle technique : fiche d'examen. Réunion et visite de chantier : comptes-rendus, photographies. Mise en place d'une porte roulante : notice d'hygiène et de sécurité. • 1991-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Définition des équipements d'exploitation, mission d'assistance conseil : délibération, règlement et procès-verbal de la commissions d'appel d'offres, marché sur appel d'offres Zenigestion, cahier des clauses particulières, notice technique de l'équipement, document d'étude, rapport d'activité Zenigestion, correspondance. Réflexion : rapport, projet de contrat, note, comptes-rendus de réunion, étude de fonctionnement. • 1991-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Contrat d'affermage du 8 février 1993 : statut société Zénith SA, délibération, contrat. Avenant N°1 du 8 février 1993 : délibération, avenant, comité directeur . Avenant N°2 du 16 décembre 1996 : délibération, avenant, résiliation du contrat. Délégation de service public, contrat d'affermage : résiliation du contrat, correspondance (1996). • 1991-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

602 W 107

Délégation de service public, régie intéressée : projet de renouvellement du contrat, contrat de régie, avenant N°1 au contrat de régie, assurance, projet de contrat de régie, délibération, proposition du groupe « Gymnase Club », rapport des prestations, comptes-rendus de réunions, avis d'appel à la concurrence. • 1996-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

602 W 108