Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Juge de paix et assesseurs Cantons de Nancy. – Élections : pétition, extraits des délibérations du conseil municipal et du conseil du département de la Meurthe (1790), extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux (1795-1797). • 1790-1797 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 4 Sujet : élection • juge de paix • personnel • organisation judiciaire • justice Type : pétition
Participation Commissions municipales de quartier • 1992-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 179 W 1-36 Sujet : vie publique • commission municipale de quartier • quartier Type : pétition • coupure de presse
Participation Commissions municipales de quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnemont. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 179 W 1 Sujet : vie publique • commission municipale de quartier • quartier Type : pétition • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnemont
Participation Commissions municipales de quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnemont. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 179 W 2 Sujet : vie publique • commission municipale de quartier • quartier Type : pétition • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnemont
Participation Commissions municipales de quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnemont (dont bulletins d'information de la commission n°5 à 7). • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 179 W 3 Sujet : vie publique • commission municipale de quartier • quartier Type : publication périodique • pétition • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnemont
Participation Commissions municipales de quartier Boudonville-Scarpone-Libération. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 179 W 4 Sujet : vie publique • commission municipale de quartier • quartier Type : pétition • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Boudonville-Scarpone-Libération
Participation Commissions municipales de quartier Boudonville-Scarpone-Libération (dont maison Prouvé). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 179 W 5 Sujet : vie publique • commission municipale de quartier • quartier Type : pétition • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Boudonville-Scarpone-Libération
Participation Commissions municipales de quartier Boudonville-Scarpone-Libération. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 179 W 6 Sujet : vie publique • commission municipale de quartier • quartier Type : pétition • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Boudonville-Scarpone-Libération
Participation Commissions municipales de quartier Centre-Ville-Charles III. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 179 W 7 Sujet : vie publique • commission municipale de quartier • quartier Type : pétition • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Centre-Ville-Charles-III
Participation Commissions municipales de quartier Centre-Ville-Charles III (dont 2 photographies de containers de tri sélectif). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 179 W 8 Sujet : vie publique • commission municipale de quartier • quartier Type : document photographique • pétition • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Centre-Ville-Charles-III
Participation Commissions municipales de quartier Centre-Ville-Charles III. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 179 W 9 Sujet : vie publique • commission municipale de quartier • quartier Type : pétition • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Centre-Ville-Charles-III
Participation Commissions municipales de quartier Haussonville-Blandan-Donop. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 179 W 10 Sujet : vie publique • commission municipale de quartier • quartier Type : pétition • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Haussonville-Blandan-Donop
Participation Commissions municipales de quartier Haussonville-Blandan-Donop. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 179 W 11 Sujet : vie publique • commission municipale de quartier • quartier Type : pétition • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Haussonville-Blandan-Donop
Participation Commissions municipales de quartier Haussonville-Blandan-Donop (dont étude d'aménagement Nancy-Thermal). • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 179 W 12 Sujet : vie publique • commission municipale de quartier • quartier Type : pétition • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Haussonville-Blandan-Donop
Participation Commissions municipales de quartier Haut-du-Lièvre. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 179 W 13 Sujet : vie publique • commission municipale de quartier • quartier Type : pétition • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Haut-du-Lièvre
Participation Commissions municipales de quartier Haut-du-Lièvre. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 179 W 14 Sujet : vie publique • commission municipale de quartier • quartier Type : pétition • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Haut-du-Lièvre
Participation Commissions municipales de quartier Haut-du-Lièvre. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 179 W 15 Sujet : vie publique • commission municipale de quartier • quartier Type : pétition • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Haut-du-Lièvre
Participation Commissions municipales de quartier Mon-Désert-Jeanne-d'Arc (dont bulletins d'information de la commission, n° 22 [1989], n° 25 à 26 [1991], n° 27 à 28). • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 179 W 16 Sujet : vie publique • commission municipale de quartier • quartier Type : publication périodique • pétition • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Mon-Désert-Jeanne-d'Arc
Participation Commissions municipales de quartier Mon-Désert-Jeanne-d'Arc (dont bulletins d'information de la commission, n° 29 à 30). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 179 W 17 Sujet : vie publique • commission municipale de quartier • quartier Type : publication périodique • pétition • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Mon-Désert-Jeanne-d'Arc
Participation Commissions municipales de quartier Mon-Désert-Jeanne-d'Arc (dont bulletins d'information de la commission n° 31-32). • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 179 W 18 Sujet : vie publique • commission municipale de quartier • quartier Type : publication périodique • pétition • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Mon-Désert-Jeanne-d'Arc