Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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803 W 1-16

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : conseil municipal • administration communale

Type : procès-verbal de séance • délibération

22 janvier – 10 décembre. • 1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

803 W 1

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : conseil municipal • administration communale

Type : procès-verbal de séance • délibération

11 février – 16 décembre. • 1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

803 W 2

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : conseil municipal • administration communale

Type : procès-verbal de séance • délibération

20 janvier – 21 décembre. • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

803 W 3

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : conseil municipal • administration communale

Type : procès-verbal de séance • délibération

18 janvier – 20 décembre. • 1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

803 W 4

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : conseil municipal • administration communale

Type : procès-verbal de séance • délibération

31 janvier – 19 décembre. • 1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

803 W 5

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : conseil municipal • administration communale

Type : procès-verbal de séance • délibération

13 février – 18 décembre. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

803 W 6

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : conseil municipal • administration communale

Type : procès-verbal de séance • délibération

22 janvier – 16 décembre. • 1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

803 W 7

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : conseil municipal • administration communale

Type : procès-verbal de séance • délibération

10 février – 22 décembre. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

803 W 8

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : conseil municipal • administration communale

Type : procès-verbal de séance • délibération

26 janvier – 2 décembre. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

803 W 9

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : conseil municipal • administration communale

Type : procès-verbal de séance • délibération

1er février – 8 juillet. Tome 1. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

803 W 10

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : conseil municipal • administration communale

Type : procès-verbal de séance • délibération

8 juillet – 20 décembre. Tome 2. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

803 W 11

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : conseil municipal • administration communale

Type : procès-verbal de séance • délibération

7 février – 26 juin. Tome 1. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

803 W 12

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : conseil municipal • administration communale

Type : procès-verbal de séance • délibération

10 juillet – 18 décembre. Tome 2. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

803 W 13

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : conseil municipal • administration communale

Type : procès-verbal de séance • délibération

16 janvier – 11 juin. Tome 1. • 2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

803 W 14

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : conseil municipal • administration communale

Type : procès-verbal de séance • délibération

9 juillet – 17 décembre. Tome 2. • 2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

803 W 15

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : conseil municipal • administration communale

Type : procès-verbal de séance • délibération

18 Février – 16 décembre. • 2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

803 W 16

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : conseil municipal • administration communale

Type : procès-verbal de séance • délibération

Procès-verbaux imprimés Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

708 W 39

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : conseil municipal • administration communale

Type : procès-verbal de séance

18 mars-18 décembre. • 1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

708 W 39

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : conseil municipal • administration communale

Type : procès-verbal de séance

Procès-verbaux imprimés Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 162-167

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : conseil municipal • administration communale

Type : procès-verbal de séance • délibération