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Comité permanent, séances du 24 juillet 1789 au 1er octobre 1789 : procès-verbaux. Assemblée des représentants de la commune, séances du 3 octobre 1789 au 27 mars 1790 : procès-verbaux. • 1789-1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Conseil général de la commune, séances du 29 mars 1790 au 2 avril 1791 : délibérations. Corps municipal, séances du 30 mars au 4 décembre 1790 : délibérations. • 1790-1791 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Conseil général de la commune, séances du 29 ventôse an III au 23 brumaire an IV (19 mars 1795-14 novembre 1795) : délibérations. Administration municipale, séances du 23 brumaire an IV au 9 ventôse an IV (14 novembre 1795-28 février 1796) : actes. • an III-an IV Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Corps municipal, séances du 22 prairial an III au 22 brumaire an IV (10 juin 1795-13 novembre 1795) : délibérations. Administration municipale, séances du 13 ventôse an IV au 4 frimaire an V (3 mars 1796-24 novembre 1796) : actes. • an III-an V Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Séances du 15 nivôse an II au 12 floréal an II (4 janvier 1794-1er mai 1794) : délibérations. • an II Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Séances du 13 floréal an II au 7 nivôse an III (2 mai 1794-27 décembre 1794) : délibérations. • an II-an III Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Séances du 7 nivôse an III au 28 ventôse an III (27 décembre 1794-18 mars 1795) : délibérations. • an III Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Conseil général, séances du 1er nivôse an II au 28 frimaire an III (21 décembre 1793-18 décembre 1794) : résumé des opérations. • an II-an III Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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