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Plan d'occupation des sols partiel du quartier Saint-Sébastien, élaboration. – Actes administratifs : arrêtés préfectoraux, délibérations (1974-1975). Rénovation du quartier : étude réalisée par la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) (1972). Notes (1974), rapports de présentation (1974), règlement (1974), plans (1973-1980), correspondances (1974-1979). • 1972-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Approbation du plan d'occupation des sols. – Actes administratifs : arrêté ministériel d'autorisation de réduction d'emprise boisée, arrêté préfectoral d'approbation (1983). Documents approuvés : rapport de présentation (1981), règlement (1983), liste des emplacements réservés (1983), servitudes d'alignements, servitudes des monuments historiques (1983) • 1981-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

12 au 30 juillet 1928. 4 au 22 juillet 1929. 10 au 28 juillet 1930. 14 au 31 juillet 1932 . • 1928-1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 au 14 juin 1962. 1er au 12 juin 1963. 3 au 14 juin 1965. 4 au 16 juin 1970. • 1962-1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

18 au 29 mai 1972. 17 au 28 mai 1973. 6 u 17 juin 1974. 5 au 16 juin 1975. • 1972-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 au 13 juin 1977.  1er au 12 juin 1978. 1er au 11 juin 1979. • 1977-1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

6 au 16 juin 1980.  5 au 15 juin 1981. • 1980-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

4 au 14 juin 1982. 3 au 13 juin 1983. • 1982-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

31 mai au 11 juin 1984 (pays invité : Chine). • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

31 mai au10 juin 1985 (pays invité : Mexique). • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

6 au 16 juin 1986 (pays invité : Antilles). • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

28 mai au 8 juin 1987 (pays invité : Sénégal). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 au 13 juin 1988 (pays invité : Corée du Sud). • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 au 12 juin 1989 (pays invité : Portugal). • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier