Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Droits civiques • 1871-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 72-73 Sujet : droits civiques • justice Type : registre
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Droits civiques Privation des droits civiques : registres d'enregistrement des jugements des personnes domiciliées à Nancy. • 1871-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 72-73 Sujet : droits civiques • justice Type : registre
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Droits civiques Privation des droits civiques : registres d'enregistrement des jugements des personnes domiciliées à Nancy. 1871-1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 72 Sujet : droits civiques • justice Type : registre
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Droits civiques Privation des droits civiques : registres d'enregistrement des jugements des personnes domiciliées à Nancy. 1945-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 73 Sujet : droits civiques • justice Type : registre
Halles et marchés Marché aux bestiaux. – Déclaration de sortie d'animaux : registres (1990-1996). Déclaration d'embarquement et de débarquement ferroviaire d'animaux : registres (1975-1991). • 1975-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 227 W 3 Sujet : bétail • commerce Type : registre Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy)
Halles et marchés Marché aux bestiaux. – Déclaration d'entrée d'animaux : registre. • 1988-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 227 W 2 Sujet : bétail • commerce Type : registre Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy)
Halles et marchés Marché aux bestiaux : registre d'infractions au règlement. • 1993-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 227 W 10 Sujet : bétail • commerce Type : registre Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy)
Justice, procédures, police Réglementation municipale Registre des ordonnances de police faites par le conseil de ville. • 1625-1666 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier FF 5 Sujet : justice municipale • police municipale Type : registre
Justice, procédures, police Réglementation municipale Procédures et jugements Registre des jugements rendus par le conseil de ville. • 1641-1654 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier FF 14 Sujet : justice municipale • police municipale Type : registre
Justice, procédures, police Réglementation municipale Procédures et jugements Registre des jugements rendus par le conseil de ville. • 1656-1665 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier FF 15 Sujet : justice municipale • police municipale Type : registre
Justice, procédures, police Registre d'enregistrement des causes de la chambre de ville • 1698-1778 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier FF 16-23 Sujet : justice municipale • police municipale Type : registre
Justice, procédures, police Registre d'enregistrement des causes de la chambre de ville 1698-1704 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier FF 16 Sujet : justice municipale • police municipale Type : registre
Justice, procédures, police Registre d'enregistrement des causes de la chambre de ville 1704-1718 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier FF 17 Sujet : justice municipale • police municipale Type : registre
Justice, procédures, police Registre d'enregistrement des causes de la chambre de ville 1718-1728 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier FF 18 Sujet : justice municipale • police municipale Type : registre
Justice, procédures, police Registre d'enregistrement des causes de la chambre de ville 1729-1739 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier FF 19 Sujet : justice municipale • police municipale Type : registre
Justice, procédures, police Registre d'enregistrement des causes de la chambre de ville 1738-1747 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier FF 20 Sujet : justice municipale • police municipale Type : registre
Justice, procédures, police Registre d'enregistrement des causes de la chambre de ville 1747-1755 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier FF 21 Sujet : justice municipale • police municipale Type : registre
Justice, procédures, police Registre d'enregistrement des causes de la chambre de ville 1755-1769 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier FF 22 Sujet : justice municipale • police municipale Type : registre
Justice, procédures, police Registre d'enregistrement des causes de la chambre de ville 1769-1778 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier FF 23 Sujet : justice municipale • police municipale Type : registre
Justice, procédures, police Registre des amendes de la chambre du conseil de ville • 1622-1789 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier FF 24-33 Sujet : justice municipale • police municipale Type : registre