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Droits civiques • 1871-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 72-73

Sujet : droits civiques • justice

Type : registre

Privation des droits civiques : registres d'enregistrement des jugements des personnes domiciliées à Nancy. • 1871-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 72-73

Sujet : droits civiques • justice

Type : registre

1871-1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 72

Sujet : droits civiques • justice

Type : registre

1945-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 73

Sujet : droits civiques • justice

Type : registre

Marché aux bestiaux. – Déclaration de sortie d'animaux : registres (1990-1996). Déclaration d'embarquement et de débarquement ferroviaire d'animaux : registres (1975-1991). • 1975-1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

227 W 3

Sujet : bétail • commerce

Type : registre

Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy)

Marché aux bestiaux. – Déclaration d'entrée d'animaux : registre. • 1988-1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

227 W 2

Sujet : bétail • commerce

Type : registre

Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy)

Marché aux bestiaux : registre d'infractions au règlement. • 1993-1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

227 W 10

Sujet : bétail • commerce

Type : registre

Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy)

Registre des résolutions et délibérations du conseil de ville • 1597-1790 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

BB 1-32

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : délibération • registre

1597-1611 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

BB 1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : délibération • registre

1614-1623 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

BB 2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : délibération • registre

1615-1635 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

BB 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : délibération • registre

1637-1642 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

BB 4

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : délibération • registre

1643-1652 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

BB 5

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : délibération • registre

1653-1655 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

BB 6

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : délibération • registre

1656-1663 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

BB 7

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : délibération • registre

1663-1664 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

BB 8

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : délibération • registre

1659-1666 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

BB 9

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : délibération • registre

1664-1666 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

BB 10

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : délibération • registre

1667-1668 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

BB 11

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : délibération • registre

1669-1674 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

BB 12

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : délibération • registre