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Règlement et tarif de l'octroi (1er janvier 1930 au 31 décembre 1931) / Ville de Nancy. Nancy Imprimerie nancéienne 1929 • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 BA 36
Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Publications administratives
Mot matière thésaurus : impôts locauxoctroifiscalitéadministration
Typologie documentaire : règlementtarif
Auteur : Ville de Nancy

Règlement et tarif de l'octroi (1er juin 1941 au 31 décembre 1945) / Ville de Nancy. Nancy Société d'impressions typographiques 1941 • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 BA 37
Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Publications administratives
Mot matière thésaurus : impôts locauxoctroifiscalitéadministration
Typologie documentaire : règlementtarif
Auteur : Ville de Nancy

Abattoir et marché aux bestiaux : Perception des droits / Ville de Nancy. Nancy Imprimerie nacéienne 1926 • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 BA 38
Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Publications administratives
Mot matière thésaurus : abattoirmarché en grosbétailfiscalitéélevageproduction agricoleagriculture
Typologie documentaire : tarif
Auteur : Ville de Nancy

Société d'abattage et de traitement des animaux de boucherie (SATAB). – Fonctionnement : comptes rendus de réunion, rapport (1969, 1972-1973). Charges de fonctionnement : statistiques, étude (1971-1979). Tarifs des redevances au titre des prestations d'abattage : délibérations, décision, tableaux tarifaires, correspondance (1968-1979). Tonnages d'abattage : statistiques (1968-1979). Pesée : note de service, correspondance (1975-1976). Taxes : correspondance (1977). Abattage d'urgence : statistiques, correspondance (1977). Tuage des chevaux : correspondance (1969-1970). Valeur immobilière des équipements : correspondance (1975). Réclamations, incidents : rapport d'enquête, correspondance (1969). • 1968-1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN). – Fonctionnement : note, compte rendu de réunion (1982, 1984). Présentation de l'activité de l'abattoir : fascicule (1985), dossier de presse (1986). Personnel : rapports, listes, correspondance (1979, 1981, 1988-1989). Actionnaires : listes (1980, 1989). Conseil d'administration : rapport (1984). Usagers : baux commerciaux (1985). Tarifs des redevances au titre des prestations d'abattage : arrêtés préfectoraux, délibérations, décision, tableaux tarifaires, correspondance (1980-1986). Taxe d'usage : délibération, documentation, statistiques, coupure de presse, correspondance (1989-1991). Tonnages d'abattage : statistiques (1979-1990), rapports (1983, 1985). Entrées d'animaux : note de service, statistiques (1977-1992). Droits d'entrée : étude sur le coût du service, rapports, notes, correspondance (1980-1984). Réclamations, incidents : correspondance (1989). Chauffage du bâtiment de l'horloge : correspondance (1982). Accès aux locaux de l'abattoir : correspondance (1979-1980). • 1977-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Entrées d'animaux. – Ventilation par départements : registre (1973-1975). Entrées d'animaux, tarifs des redevances, apports de têtes, transactions, recettes : statistiques (1968-1996). Droits d'entrée : rapports, états (1984). Redevances sur les barres : liste nominative (1993). • 1968-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 105
Type : registrestatistiquetarif
Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy)

Tarifs des redevances : tableaux d'évolution (1973-1996), délibérations, décisions (1984-1995). Montant des recettes : tableaux (1974-1981). Tonnages : statistiques (1981-1989). Tonnages transportés par la SNCF : statistiques (1973-1988). Horaires d'ouverture des ventes : procès-verbaux de réunions, notes d'information, enquête comparative, correspondance (1976-1996). • 1973-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 164