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Tarification des parkings. - Tarifs : note de synthèse annuelle (1991-1999). Évolution entre 1982 et 1995 : statistiques (1992-1996). Évolution de la tarification des abonnements des parcs de stationnement de GTM : note (2001). Passage à l'euro : délibération, rapport, statistiques (2001). • 1992-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 58
Fonction : tarification
Type : tarif • statistique

Société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN). – Fonctionnement : note, compte rendu de réunion (1984). Présentation de l'activité de l'abattoir : fascicule (1985), dossier de presse (1986). Personnel : rapports, listes, correspondance (1988-1989). Actionnaires : listes (1989). Conseil d'administration : rapport (1984). Usagers : baux commerciaux (1985). Tarifs des redevances au titre des prestations d'abattage : arrêtés préfectoraux, délibérations, décision, tableaux tarifaires, correspondance (1983-1986). Taxe d'usage : délibération, documentation, statistiques, coupure de presse, correspondance (1989-1991). Tonnages d'abattage : statistiques (1983-1990), rapports (1983, 1985). Entrées d'animaux : note de service, statistiques (1983-1992). Droits d'entrée : étude sur le coût du service, rapports, notes, correspondance (1983-1984). Réclamations, incidents : correspondance (1989). • 1983-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 13

Entrées d'animaux, tarifs des redevances, apports de têtes, transactions, recettes : statistiques (1983-1996). Droits d'entrée : rapports, états (1984). Redevances sur les barres : liste nominative (1993). • 1983-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 49
Type : registre • statistique • tarif
Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy)

Tarifs des redevances : tableaux d'évolution (1983-1996), délibérations, décisions (1984-1995). Tonnages : statistiques (1983-1989). Tonnages transportés par la SNCF : statistiques (1983-1988). Horaires d'ouverture des ventes : procès-verbaux de réunions, notes d'information, enquête comparative, correspondance (1983-1996). • 1983-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 84