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Réunion du conseil local de développement social et urbain : délibérations du conseil municipal, financement participation prévisionnelle, financement de l'opération, convention de quartier, plan (20). Parc Charles-III, investigation des parcelles : état actuel, évolution à terme, plan-cadre. • 1991-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Ilot Saint-Nicolas. – Démolition et rénovation du bâti et de la voirie : historique, comptes-rendus et relevés de décisions, plans. • 1995-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

688 W 1

Contrat métropolitain : notes, correspondance (1993-1995). Financement : comptes-rendus de réunion, relevé de décision, notes, correspondance (1994-1997). Participation foncière : convention sur la construction de 59 logements, correspondance (1991-1997). • 1991-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Maîtrise foncière et immobilière. – Mitoyennetés : document hypothécaire normalisé (copie), correspondance (1995-1997). Cessions de terrains : délibérations, compte-rendu de réunion, convention, correspondance (1993-1997). Immeuble 56 rue Saint Nicolas : mandat exclusif de vente, notes, correspondance (1991-1994). Affaire Durand : délibération, fiches cadastrales, arrêts de la Cour d'appel de Nancy, compte-rendu de réunion, compromis de vente, rapport, plan de situation, notes, correspondance (1992-1994). • 1991-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Permis de construire, suivi du dépôt : délibérations, compte-rendu de réunion, correspondance, plans de situation (1995-1996). Travaux de démolition : arrêtés préfectoraux, note, comptes-rendus de réunion, coupures de presse, correspondance (1996-1997). • 1995-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Aménagement. – Locaux commerciaux : compte-rendu, plans de situation (1998). Square Saint-Nicolas : note, convention relative à la réalisation des travaux, comptes-rendus de réunion, rapport (1994-1998). Commissariat de Police : convention avec la société Batigère, délibération, rapport du comité directeur, note, correspondance (1997, 1999). Relocalisation de Radio Fajet : notes, rapport, compte-rendu de réunion, correspondance (1990-1995). Relocalisation du centre culturel turc : compte-rendu de réunion, notes, étude, correspondance (1992-1995). • 1990-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier