Résultats 1 à 3 sur 3

Enquête publique. – Mise en œuvre : arrêté (1987), désignation du commissaire enquêteur (1987), délibérations des différentes communes (1987), note (s. d). Recueil des requêtes : compte-rendu de réunion de la commission (1988), pétition portant sur les rues Crépin, Sadoul, Clinchant et Oudinot (1988), correspondance (1988), registre (s. d). Conclusion du commissaire enquêteur : avis (1988), rapport d'analyse des observations (1988). • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Rue Odinot-Sadoul, construction de logements : délibération du conseil municipal, plan de financement, convention, correspondance. • 1985-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Rue Charles-Sadoul : immeubles n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 14, 15, 17, 19, 21, 27, 28, 30, 31, 33, 35, 43, 45 (1936-1993). Rue Charles-Welche : immeubles sans n°, 1, 2, 3, 5 (1906-1960). • 1906-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier