• Casier sanitaire
• Collection de plans d'immeubles d'habitation

Rue de la Craffe : immeubles sans n°, 1, 2, 4, 6, 9, 10, 11, 11 bis, 13 (1923-1998). Rue Crampel : immeubles station taxis, n° 3 (1936-1992). Rue Crevaux : immeuble n° 4 (1960). Rue des Cristalleries (anciennement rue du Pont-Cassé) : immeubles sans n°, 17 (1912-1998). Sentier de la Croix-d'Auyot : sans n°, n° 1 (1905-1965). • 1905-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Droit du sol
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif (par numéro d'ordre)

N° 138. – 8 rue des Cristalleries, extension d'un bâtiment à usage de carrosserie : note, correspondance. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Droit du sol
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif (par numéro d'ordre)

N° 497. – 17 rue des Cristalleries, démolition d'un bâtiment à usage industriel : note, permis de démolir, plans, correspondance. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier