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Registre des arrêtés du maire • an VIII-1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 1-218

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

14 floréal an VIII-11 thermidor an XI. • an VIII-an XI Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 1

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

13 thermidor an XI - 7 brumaire an XIV. • an XI-an XIV Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 2

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

9 brumaire an XIV - 17 octobre 1808. • an XIV-1808 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 3

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

2 brumaire an XIV - 20 mars 1811. • an XIV-1811 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 4

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

22 octobre 1808 - 3 mai 1814. • 1808-1814 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 5

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

21 mars 1811 - 21 août 1813. • 1811-1813 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 6

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

23 août 1813 - 13 août 1817. • 1813-1817 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 7

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

13 août 1817 - 18 janvier 1823. • 1817-1823 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 8

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

12 février 1821 - 20 novembre 1827. • 1821-1827 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 9

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

23 janvier 1823 - 9 juin 1831. • 1823-1831 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 10

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

22 novembre 1827 - 28 décembre 1832. • 1827-1832 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 11

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

9 juin 1831 - 27 août 1835. • 1831-1835 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 12

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

28 septembre 1832 - 11 avril 1833. • 1832-1833 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 13

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

29 août 1835 - 21 décembre 1841. • 1835-1841 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 14

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

16 août 1841 - 13 janvier 1844. • 1841-1844 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 15

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

1er avril 1844 - 18 octobre 1849. • 1844-1849 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 16

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

20 octobre 1849 - 11 août 1864. • 1849-1864 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 17

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

20 octobre 1849 - 11 août 1864 (double de la cote 2 D 17). • 1849-1864 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 18

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

20 janvier - 11 août 1870. • 1861-1870 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 19

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre