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Registre des arrêtés du maire • an VIII-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 1-130

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

An VIII (14 floréal)-an XI (11 thermidor) [1800 (4 mai)-1803 (30 juillet)]. • an VIII-an XI Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 1

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

An XI (13 thermidor)-an XIV (7 brumaire) [1803 (1er août)-1805 (25 octobre)]. • an XI-an XIV Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 2

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

An XIV (9 brumaire) [31 octobre 1805]-1808 (17 octobre). • an XIV-1808 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 3

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

An XIV (2 brumaire) [24 octobre 1805]-1811 (20 mars). • an XIV-1811 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 4

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

1808 (22 octobre)-1814 (3 mai). • 1808-1814 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 5

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

1811 (21 mars)-1813 (21 août). • 1811-1813 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 6

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

1813 (23 août) -1817 (13 août). • 1813-1817 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 7

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

1817 (13 août)-1823 (18 janvier). • 1817-1823 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 8

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

1821 (12 février)-1827 (20 novembre). • 1821-1827 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 9

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

1823 (23 janvier)-1831 (9 juin). • 1823-1831 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 10

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

1827 (22 novembre)-1832 (28 décembre). • 1827-1832 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 11

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

1831 (9 juin)-1835 (27 août). • 1831-1835 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 12

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

1832 (28 septembre)-1833 (11 avril). • 1832-1833 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 13

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

1835 (29 août)-1841 (21 décembre). • 1835-1841 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 14

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

1841 (16 août)-1844 (13 janvier). • 1841-1844 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 15

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

1844 (1er avril )-1849 (18 octobre). • 1844-1849 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 16

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

1849 (20 octobre)-1864 (11 août). • 1849-1864 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 17

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

1849 (20 octobre)-1864 (11 août). • 1849-1864 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 18

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre

1861 (20 janvier)-1870 (11 août). • 1861-1870 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 D 19

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration générale

Type : arrêté du maire • registre