Résultats 1 à 20 sur 105

Affaires générales, police sanitaire : placards cotés 14 Fi 1784-1785 et 1789 (1907, 1911) ; droits d'étalage sur les places de marché de Nancy (an XIV, 1806, 1809, 1831) ; fixation des dates des foires : décret (1807). Suppression des foires à Frouard : délibération (1889). • an XIV-1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Placards cotés 14 Fi 1731, 1738, 1743 et 1753-1755, délibérations, arrêtés, pétitions, correspondance (an XIII-1907). Foire aux jambons : note, placard coté 14 Fi 1754, correspondance (1890-1891). Marché aux chevaux : projet de création, délibérations, règlement, modifications au règlement, correspondance (1902-1903, 1911). Foire aux chevaux : rapport, projet de création, délibération (1825, 1905). Foire aux chevaux et aux bestiaux : délibération, correspondance (1825, 1862-1864). Foires d'approvisionnement de mai et de novembre : extrait de procès-verbal de réunion, correspondance (1922). • an XIII-1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Contentieux avec les utilisateurs de l'abattoir : délibération (1970), correspondance avec l'expert comptable (1987), statistiques de fonctionnement (1987), rapports d'expertise (1984, 1988), jugements, correspondance (1981, 1988-1995). • 1970-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 16